Retour à l'accueil
Accueil > Le Conseil général > Recueil des actes administratifs > Conseil général - Arrêtés > Synthèse des arrêtés Imprimer cette page
Le Conseil général
Le Président
Les conseillers généraux
Directions et services
Fonctionnement
Budget
Recrutements et stages
Avis d'appel public à la concurrence
Recueil des actes administratifs
- Conseil général - Arrêtés
- Conseil général - Délégations de signatures
- Conseil général - Délibérations
- Conseil général - Subventions versées aux associations
- Syndicat mixte Autoroute numérique A75 - Actes administratifs
- Autres arrêtés
 
 Juin 2008 - Synthèse des arrêtés 
Mis en ligne le 07/07/2008.
Les arrêtés ci-dessous sont classés du plus récent au plus ancien.
NuméroLibelléDirectionAttributaireChapitreArticleMontantAnnulé
08‑2173Course dde côte régionale "Le Pompidou-Corniche des Cévennes" RD 9DRTB     
08‑2172Acquisition et amélioration de deux logements sociaux à Montbrun ( surcoûts architecturaux)DATESA d'HLM Lozère Habitation913-3122042.1456.389,00 € 
08‑2171Acquisition et amélioration de deux logements sociaux à MontbrunDATESA d'HLM Lozère Habitation917-7220418.11515.244,00 € 
08‑2170Aménagement d'un logement au dessus de la MairieDATECommune de Molezon917-7220414.1117.622,00 € 
08‑2169Fixant le prix de journée du Foyer de vie de PrévenchèresDSDFoyer de vie de Prévenchères    
08‑2168Fixant le prix de journée du Foyer de vie de PierreficheDSDFoyer de vie de Pierrefiche    
08‑2167Fixant le prix de journée du Foyer de vie de ChaudeyracDSDFoyer de vie de Chaudeyrac    
08‑2166Travaux de rabottage ponctuel et reprise de chaussée en enrobés RD 808 Cnes de Grèzes, Cultures, Esclanèdes et BarjacDRTB     
08‑2165Travaux de reprofilage en grave bitume RD 988 Cnes de Chateauneuf, St Jean la Fouillouse et PierreficheDRTB     
08‑2164Travaux de reprofilage en grave émulsion RD 988 cne de AurouxDRTB     
08‑2163Travaux de reprofilage en grave émulsion et bicouche RD 59 Cne de Chambon le ChateauDRTB     
08‑2159Travaux de terrassement et de construction d'un ouvrage hydraulique RD 983 Cne de Moissac Vllée FçseDRTB     
08‑2112Déroulement du Triathlon de Langogne-NaussacDRTB     
08‑2111Travaux de chaussée en béton bitumeux RD 42 Cne de BarjacDRTB     
08‑2110Accordant une subvention pour l'aménagement de la ZAE du Pêcher II à Aumont Aubrac - Phase 1DATESyndicat mixte lozérien de l'A75919-9320414.6162.521,00 € 
08‑2109Accordant une subvention pour la construction d'un atelier de menuiserieDATEGilbert MAURIN919-932042.459.351,00 € 
08‑2108Course de côte régionale "Le Pompidou-Corniche des Cévennes" RD 9DRTB     
08‑2107Enduro moto à St Etienne du ValdonnezDRTB     
08‑2106Travaux d'élargissement, de terrassement et d'ouvrages d'art RD 907 bisDRTB     
08‑2105Circulation d'engins de chantier pour le transport de déblais sur la RD 68 Cne de MontbrunDRTB     
08‑2104Travaux pour le remplacement d'un radar automatique RD 42 Cne de BarjacDRTB     
08‑2103Travaux de chaussée en béton bitumeux RD 42 Cne de BarjacDRTB     
08‑2102Eboulement d'un mur de soutènement RD 71 Cne de Cheylard l'EvêqueDRTB     
08‑2101Travaux de dégagement de visibilité RD 59 Cne de St SymphorienDRTB     
08‑2094Reconstruction du poste de relevage des eaux uséesDEAESainte croix vallée française916-6120414.2179.000,00 € 
08‑2093Aménagement du village de Malbouzon (complément)DATECommune de Malbouzon917-7420414.83110.075,00 € 
08‑2087Aménagement du quartier de RedondetDATECommune de Fournels917-7420414.8321.800,00 € 
08‑2086Aménagement de la RD 412 et de la rue de la Vachellerie (1ère tranche)DATECommune de Fournels9174-7420414.8370.847,00 € 
08‑2085Aménagement d'une salle d'activités dans un bâtiement communalDATECommune de Saint Privat de Vallongue917-7420414.8339.393,00 € 
08‑2084Aménagement de la salle communaleDATECommune de Bagnols les Bains9174-7420414.8353.551,00 € 
08‑2083Restauration de la toiture du château de CondresDATEMonsieur Claude DIDIER913-3122042.1513.049,00 € 
08‑2082Création d'une salle hors sacet de sanitaires à RoussesDATECommuinauté de communes Cévenols Tarnon Mimente917-7420414.8329.885,00 € 
08‑2081Déroulement du Grand Prix cycliste de Nasbinals RD 12 et 987DRTB     
08‑2080P.Voirie création d'accès RD 1 Cne de MontrodatDRTB     
08‑2079P.Voirie pose de divers réseaux AEP RD 809 Cne de Aumont AubracDRTB     
08‑2076Déroulement de l'exercice Plan Rouge RD 998 et 907 Bis Cne de Ste EnimieDRTB     
08‑2075Réhabilitation du centre d'enfouissement technique du Monteils, commune de RimeizeDEAESIVOM La Montagne917-73120414.216330.000,00 € 
08‑2074Etude sur le repérage et la valorisation des déchets d'entreprisesDEAEChambre de Commerce et d'Industrie de la Lozère919-92820417.54.500,00 € 
08‑2073Construction d'un atelier pour les services techniquesDATECommunauté de communes du Causse du Massegros917-7420414.8370.223,00 € 
08‑2072Aménagement de la halle sportive et d'expsition de la Baysse(2ème tranche)DATECommune de Saint Alban sur Limagnole917-7420414.8338.920,00 € 
08‑2071Réfection de la toiture d'un bâtiemetn communalDATECommune de Sainte Enimie917-7420414.834.103,00 € 
08‑2070Reconstruction des anciens WC publics au village de SauveterreDATECommune de Sainte Enimie917-7420414.8313.606,00 € 
08‑2066Travaux pour la réparation de chaussée par enrochement RD 70 Cne des Monts VertsDRTB     
08‑2065Déroulement du Marathon des Burons Cne de NasbinalsDRTB     
08‑2064P. Voirie RD 809 fuite canalisation Cne de BanassacDRTB     
08‑2063P. Voirie RD 983 raccordement AEP Cne de Ste Croix Vllée FçseDRTB     
08‑2062Travaux pour la réalisation de la chaussée en béton bitumineux sur la RD 56 Cne de St Pierre de NogaretDRTB     
08‑2061Travaux pour la pose de glissières sur les RD 986 et 907 bis Cnes de Balsièges, Meyrueis et Sainte EnimieDRTB     
08‑2060Aménagement de 2 logements dans l'ancien prebytère des LaubiesDATECommunauté de Communes du Valdonnez917-7220414.11115.244,00 € 
08‑2059Aménagement d'un logement dans l'ancienne école de la BrugèreDATECommune de Rieutort de Randon917-7220414.1117.200,00 € 
08‑2058Réfection de la toiture de la piscine Marceau CrespinDATECommunauté de communes de la Haute Vallée d'Olt913-3220414.83100.000,00 € 
08‑2057Aménagements de bureaux et d'une salle de réunion dans les locaux administratifsDATECommunauté de communes de la Huate Vallée d'Olt917-7420414.8320.286,00 € 
08‑2056Construction d'une habitationDATEJean-François COUDEYRE917-742042.106.860,00 € 
08‑205218ème course pédestre de Serverette le 6 juillet 2008DRTB     
08‑2051Course pédestre de Prévenchères le 3 août 2008DRTB     
08‑2050Course pédestre la boucle de la Châtaigne RD 61 et 62 Cne du PompidouDRTB     
08‑2041Restructuration de la mairieDATECommune de MOLEZON917-7420414.8323.471,00 € 
08‑2040Désignation du Président au CA du SDISDGSDSDIS   Oui
08‑2039Désignation du Président au CA du SDISDGSDSDIS    
08‑2038Restauration des terrasses pour remise en culture de la vigneDATESIVOM du Grand Site National des Gorges du Tarn919-9020414.12119.000,00 € 
08‑2037Restauration et mise en valeur du petit patrimoine sur les 5 communes du canton (1ère tranche)DATECommunauté de communes du Valdonnez917-7420414.19960.000,00 € 
08‑2036Restauration du site de la fontaine fraiche à Sainte Croix Vallée Française (2ème tranche)DATECommunauté de communes de la Cévenne des Hauts Gardons917-7420414.999.410,00 € 
08‑2035Acquisition de matériel informatiqueDATEOffice de Tourisme des Cévenes au Mont Lozère919-942042.75893,00 € 
08‑2034Alénagement des vilalges de la Rouzeire, l'Estival et LajoDATECommune de Lajo917-7420414.837.050,00 € 
08‑2033Création de deux garages au FalissonDATECommune de Saint Bauzile917-7420414.8321.538,00 € 
08‑2032Remise en état d'un local avenue de la GareDATECommune de Villefort917-7420414.836.900,00 € 
08‑2031Aménagment des villages des Ducs, Couffours Haut, l'Estivalet et Le VernetDATECommune du Malzieu Forain917-7420414.8325.850,00 € 
08‑2030Portant renouvellement de la Commission Départementale de l'Accueil des Jeunes EnfantsDSD     
08‑2029Fixant la composition de la CCPD et modifiant l'arrêté n° 08-1767DSD     
08‑2021Travaux de réalisation d'une longrine en béton RD 52 Cne Saint Germain du TeilDRTB     
08‑2020PV réalisation d'un accès RD 998 Cne de VialasDRTB     
08‑2014Réhabilitation de 2 réservoirs et traitementDEAESiaep du causse de sauveterre917-7420414.19915.600,00 € 
08‑2013Limitation de vitessse sur la RD 56 Lieu dit de PierreficheDRTB     
08‑2006Restriction à la circulation pour des travuax de reprofilage et de pose de glissières RD 986 Cne de BalsiègesDRTB     
08‑2005Restriction à la circulation pour travaux de réparation de chaussées RD 13 Cne St Germain de CalberteDRTB     
08‑1982Restriction à la circulation durant une manifestation Raid Canoé Nature diverses RDDRTB     
08‑1981Restriction à la circulation durant une manifestaion corse pédestre Calade du Collet de Deze RD 54 Cne St Martin de BoubauxDRTB     
08‑1980Restriction à la circulation pour travaux de purge de blocs rochaux RD 907 bis Cne IspagnacDRTB     
08‑1979Restriction à la circulation durant une manifestation Stock car RD 59 _Cne St Paul le FroidDRTB     
08‑1978Restriction à la circulation durant une manifestation démonstration de trial 4x4 RD 26 Cne NaussacDRTB     
08‑1977Restriction à la circulation travaux de conduite FT_RD 989 Cne St Chély d'ApcherDRTB     
08‑1976Investissement en matériel pour l'année 2008DATEFOL Lozère913-332042.15333.600,00 € 
08‑1975Acquisition d'un immeuble à Serverette en vue de la création d'un multiple rural (1ère tranche)DATECommunauté de communes des Terres d'Apcher917-7420414.8324.500,00 € 
08‑1974Aménagements des villages d'Auzenc et du pont de BeaulieuDATECommune de Paulhac en Margeride917-7420414.8316.812,00 € 
08‑1973Aménagement des cours de tennis de Rouffiac et Saint Etienne du ValdonnezDATECommunauté de communes du Valdonnez917-7420414.8321.000,00 € 
08‑1972Extension de la mairie (1ère tranche)DATECommune de Rieutort de Randon917-7420414.8398.096,00 € 
08‑1971Aménagement des nouveaux locaux de la mairie et de l'accès aux services publicsDATECommune du Buisson917-7420414.8347.566,00 € 
08‑1970Campgne de fouilles archéologiques 2008DATEAssociation les Amis du château d'Apcher933-312657422.000,00 € 
08‑1969Campgne de fouilles archéologiques 2008DATEAssociation les Amis du château d'Apcher933-312657422.000,00 € 
08‑1968Aménagement de l'ancienne mairie du Recoux (surcoûts architecturauxDATECommunauté de comunes du causse du Massegros917-7420414.8332.449,00 € 
08‑1966Accordant une subvention pour l'achat d'un atelier de transformation à La CanourgueDATEPatrick CLAVEL919-932042.4511.577,00 € 
08‑1963P.Voirie raccordement réseaux AEP RD 998 Cne de La CanourgueDRTB     
08‑1962P.Voirie réseau électrique RD 70 Cne de FournelsDRTB     
08‑1961Travaux de réalisation de murs de soutènement RD 54 Cne de St Michel de DèzeDRTB     
08‑1960P.Voirie RD 52 raccordement AEP Cne de St Germain du TeilDRTB     
08‑1959P.Voirie RD 1 construction d'un ralentisseur Cne de MarvejolsDRTB     
08‑1958Arrêté temporaire à Mr GOUMONT pour les marchésDAG     
08‑1957Aménagement de l'école publiqueDATECommune de Fournels912-2120414.15200.000,00 € 
08‑1956Aménagement de la place et des abords de l'écoleDATECommune de Chateauneuf de Randon917-7420414.8325.246,00 € 
08‑1955Restauration des églises d'Auxillac, de Montjézieu et de La CanourgueDATECommune de La Canourgue913-31220414.4739.040,00 € 
08‑1954Réhabilitation de la salle polyvalenteDATECommune de Montrodat917-7420414.8322.554,00 € 
08‑1953Acquisition de la maison Cordesse en vue d'un aménagement communalDATECommune de La Canourgue917-7420414.8398.100,00 € 
08‑1952Restauration de l'église des Laubies sur la commune de Sainte Etienne du ValbdonnezDATECommunauté de communes du Valdonnez913-31220414.4769.000,00 € 
08‑1951Construction d'un sanitaire public jouxtant la salle polyvalenteDATECommune de Saint Etienne Vallée Française917-7420414.8313.498,00 € 
08‑1950Extension et aménagement du bâtiement de l'ONFDATECommune de Saint Etienne Vallée Française917-7420414.8313.920,00 € 
08‑1942Fixant pour l'année 2008 le tarif service prestataire "Présence Rurale 48"DSD     
08‑1932Portant modification de la composition de la Commission Départementale d'Aménagement FoncierDEAE     
08‑1920Tour cycliste du Gévaudan RD 16, 56 et 25DRTB     
08‑1919Ballade pédestre à allure libre RD 2 et 5 Cnes de Javols et ServeretteDRTB     
08‑1918Accordant une subvention pour l'acquisition d'un bâtiment industriel et la réalisation de travaux spécifiquesDATESARL LES CHAYSSADES919-932042.4560.900,00 € 
Le Conseil général - Découverte de la Lozère - Actions départementales - Cartes interactives - Actualités
Coordonnées - Contact - Subventions - Logos - Recherche - Plan du site - Utilitaires - Mentions légales