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 Mars 2008 - Synthèse des arrêtés 
Mis en ligne le 14/04/2008.
Les arrêtés ci-dessous sont classés du plus récent au plus ancien.
NuméroLibelléDirectionAttributaireChapitreArticleMontantAnnulé
08‑1221Fixant pour 2008 les tarifs hébergement et dépendance EHPAD La GinestadoDSD     
08‑1220Réfection des calades au hameau du VillaretDATECommune de Molezon917-7420414.1993.180,00 € 
08‑1219Création d'une chaufferie automatique bois avec réseau de chaleur sur le site du Mas d'EntrayguesDATEAssociation Le Clos du Nid919-9282042.33947.762,00 € 
08‑1218Création d'une chaufferie bois avec réseau de chaleur sur le site de GrézesDATEAssocaition Le Clos du Nid919-9282042.33958.681,00 € 
08‑1217Travaux de raccordement de réseaux RD 73 Cne de JavolsDRTB     
08‑1216Travaux d'exploitation forestière RD 31 Cne de ChanacDRTB     
08‑1215Virement de crédit creches et haltes garderiesDSD 913.332042.33.18.000,00 € 
08‑1214Observatoire scientifique et gestion et suivi des usagers de l'espaceDEAESyndicat mixte d'aménagement de la vallée du Galeizon9377385.000,00 € 
08‑1213Plan d'épandage des bouesDEAEMeyrueis917-7420414.1991.176,00 € 
08‑1212Dispositif de traitement du villardDEAECommunauté de communes pays de chanac916-6120414.525.100,00 € 
08‑1211Arrêté accordant délégation de signature à Mr Eric DEBENNEDAGMr Eric DEBENNE    
08‑1158PER "Accueil Chasse et Pêche en Lozère : Création de sentiers de découverte".DEAEFédération Départementale des Chasseurs de la Lozère919-9282042.306.363,00 € 
08‑1157PER "Accueil Chasse et Pêche en Lozère : Site d'observation de la faune".DEAEFédération Départementale des Chasseurs de la Lozère919-9282042.302.121,00 € 
08‑1156PER "Accueil Chasse et Pêche en Lozère : Valorisation de la venaison".DEAEFédération Départementale des Chasseurs de la Lozère919-9282042.307.070,00 € 
08‑1155Portant pour 2008 les tarifs hébergement et dépendance USLD CH MendeDSD     
08‑1154Portant pour 2008 les tarifs hébergement et dépendance EHPAD CH MendeDSD     
08‑1153Annule et remplace l'arrêté n°08-0937 EHPAD AdorationDSD     
08‑1152PER "Accueil Chasse et Pêche en Lozère : Création de 120 postes surélevés, 30 hauts sièges et 10 postes pour chasseur à mobilité réduite".DEAEFédération Départementale des Chasseurs de la Lozère919-9282042.3010.605,00 € 
08‑1151Réfection de la toiture d'un bâtiment communal à VilleneuveDATECommune de Chaudeyrac917-7220414.1116.960,00 € 
08‑1150Acquisition et réhabilitation de l'ancienne maison HermentierDATECommune de Saint-Bauzile917-7220414.1117.622,00 € 
08‑1149Construction de trois logementsDATECommune de Saint-Alban sur Limagnole917-7220414.11122.866,00 € 
08‑1148Aménagement d'u logement social dans l'ancienne salle du conseilDATECommune de Montrodat917 - 7220414.1117.622,00 € 
08‑1147Rénovation d'un logement à l'ancienne école de SauveterreDATECommune de Sainte-Enimie917-7220414.1117.622,00 € 
08‑1146Arrêté qui annule et remplace l'arrêté n° 07-3316 portant autorisation du siège social de l'association Saint Nicolas à LangogneDSDL'association Saint Nicolas à Langogne    
08‑1145AEP du hameau de BoudouxDATECommune de Grézes910-020220414.3315.197,00 € 
08‑1144Réfection de la toiture d'un bâtiment communalDATECommune de Chaulhac917-7420414.8319.394,00 € 
08‑1143Aménagements des entrées ouest et est de Saint Martin et de l'entrrée sud du BornDATECommune du Born917-7420414.839.776,00 € 
08‑1142Travaux de dégagement de visibilité RD 59 Cne de Chambon le ChateauDRTB     
08‑1141Travaux de dégagement de visibilté RD 985 Cne de Saint SymphorienDRTB     
08‑1140P.Voirie création accès RD 809 Cne de St ChélyDRTB     
08‑1139Désignant le représentant du Président du Conseil général au sein de la commission d'appel d'offresDAGMonsieur Jean de LESCURE    
08‑1138Arrêté accordant délégation de signature à Mr CASTEL - DGSDDAGMr CASTEL    
08‑1137Travaux de réalisation d'un fossé drainant RD 3 Cne de ChateauneufDRTB     
08‑1136Travaux de reprofilage et renforcement de chaussée RD 901 Cnes de Bagnols, St Julien du Tournel, Le Bleymard et CubièresDRTB     
08‑1135Arrêté accordant délégation de signature à Mr ASTRUC - 7ème vice-présidentDAGMr ASTRUC    
08‑1134Arrêté accordant délégation de signature à Mr HUGON - 6ème vice-présidentDAGMr HUGON    
08‑1133Arrêté accordant délégation de signature à Mr BONHOMME - 5ème vice-présidentDAGMr BONHOMME    
08‑1132Arrêté accordant délégation de signature à Mr LIBOUREL - 4ème vice-présidentDAGMr LIBOUREL    
08‑1131Arrêté accordant délégation de signature à Mr BLANC - 3ème vice-présidentDAGMr BLANC    
08‑1130Arrêté accordant délégation de signature à Mr BRUGERON - 2ème vice-présidentDAGMr BRUGERON    
08‑1129Arrêté accordant délégation de signature à Mr Jean de LESCURE - 1er vice-présidentDAGMr Jean de LESCURE    
08‑1128Arrêté accordant délégation de signature à MR DESDOUITS - DESCDAGMR DESDOUITS    
08‑1127Arrêté accordant délégation de signature à Mme KREMSKY - DSDDAGMme KREMSKY    
08‑1126Arrêté accordant délégation de signature à Mr BONNAL - DATEDAGMr BONNAL    
08‑1125Arrêté accordant délégation de signature à Mme TREUIL - BDPDAGMme TREUIL    
08‑1124Arrêté accordant délégation de signature à Mr BOYER - TIC et prospectiveDAGMr BOYER    
08‑1123Arrêté accordant délégation de signature à Mr GALTIER - DAGDAGMr GALTIER    
08‑1122Arrêté accordant délégation de signature à Mr Gilles CHARRADE - DEAEDAGMr Gilles CHARRADE    
08‑1121Arrêté accordant délégation de signature à Mme CLUZEL - LDADAGMme CLUZEL    
08‑1120Arrêté accordant délégation de signature à Mr BOUZILLARD - Sce RoutesDAGMr BOUZILLARD    
08‑1119Arrêté accordant délégation de signature à Mr BOUZILLARD - Sce BâtimentsDAGMr BOUZILLARD    
08‑1118Arrêté accordant délégation de signature à Mr BOUZILLARD - Sce TransportsDAGMr BOUZILLARD    
08‑1117Délégation de signature à Mr LAURANS - Archives départementalesDAGMr LAURANS    
08‑1116Arrêté accordant délégation de signature à Mme PRADEILLES - DFBDAGMme PRADEILLES    
08‑1115Installation traitement UV sur réseau aep de la commune de grèzeDEAEGrèze917-7420414.19925.075,00 € 
08‑1114Aep du Morangiès : traitement + pompageDEAECommune de pourcharesses917-7420414.199145.000,00 € 
08‑1113Traitement UV + compteurs sur les réservoirs de Fabrèges et Saint martinDEAESaint martin de lansucle916-6120414.2178.550,00 € 
08‑1112Mise en place de l'autosurveillance de la station d'épurationDEAEMarvejols917-7420414.199125.841,00 € 
08‑1111Travaux d'installation de traitements de désinfection sur 7 UDI et création d'un réservoirDEAECommune de Saint Germain du teil916-6120414.5217.148,00 € 
08‑1110Réservoir d'eau potable tranche 3DEAECommune de Chasseradès917-7420414.19966.957,00 € 
08‑1109Réservoir d'eau potable tranche 3DEAECommune de Chasseradès917-7420414.19966.957,00 € 
08‑1108Ravaux de réhabilitation des capatgesDEAECommune de villefort916-6120414.21720.000,00 € 
08‑1107Interconnexion des UDI des Lèches et SédarièsDEAECommune de Villefort916-6120414.21721.300,00 € 
08‑1106Schéma intercommunal d'assainissement - crédits RMCDEAECommunauté de communes Tarnon Mimente916-6120414.21718.565,00 € 
08‑1105Réhabilitation d'assainissements autonomes sur le canton du Massegros - complémentDEAECommunauté de Communes du Causse du Massegros917-7420414.1993.357,00 € 
08‑1104Opération de prospection dans le dourdonDEAECommune de le Collet de Dèze916-6120414.21716.500,00 € 
08‑1101Surcoûts liés à l'aménagement de deux logementsDATECommune de Saint-Etienne du Valdonnez913-31220414.476.596,00 € 
08‑1096P.Voirie déplacement d'un accès RD 989 Cne de St ChélyDRTB     
08‑1095PER "Accueil Chasse et Pêche en Lozère": Réhabilitation de la maison forestière de Champlong du Bougès et aménagement d'un sentier de découverte et d'interprétation de la faune sauvageDEAEOffice National des Forêts919-92820418.2433.945,00 € 
08‑1094Travaux de mise en oeuvre de BBTM RD 231 et 31 Cnes de Balsièges, St Bauzile, Ispagnac et St Etienne du ValdonnezDRTB     
08‑1093Travaux de mise en oeuvre de BBTM RD 231 et 31 Cnes de Balsièges, St Bauzile, Ispagnac et St Etienne du ValdonnezDRTB     
08‑1092Arrêté fixant le prix de journée de l'Association Les Amis de la Providence.DSDLes Amis de la Providence - Mende935-51652223  
08‑1091Aménagement de la fontaine du coeur du villageDATECommune du Massegros917-7420414.19911.052,00 € 
08‑1090Travaux de réalisation de revêtement RD 32 Cne de La CanourgueDRTB     
08‑1089Travaux d'élargissement, de terrassements et d'ouvrages d'art RD 907 bis Cne de QuézacDRTB     
08‑1088Eboulement d'un mur de soutènement RD 71 Cne de Cheylard l'EvequeDRTB     
08‑1076Restauration du petit patrimoine local autour de l'égliseDATECommune de Saint Alban sur Limagnole917-7420414.19910.260,00 € 
08‑1075P.Voirie raccordement réseaux AEP RD 41 Cne de BrenouxDRTB     
08‑1074P.Voirie Création d'un passage piéton RD 46 Cne de La CanourgueDRTB     
08‑107340 ème Rallye national de Lozère sur diverses RD les 26 et 27 avril 2008DRTB     
08‑1067Fixant tarifs journaliers dépendance MR Villa MariaDSD     
08‑1066Travaux de mise en oeuvre de déblai-remblais et l'amélioration d'un accès RD 8 Cne de ChaulhacDRTB     
08‑1065Arrêté d'alignement individuel RD 4 Cne de Saint AlbanDRTB     
08‑1064Accordant une subvention pour l'achat d'un terrain et la construction d'un bâtiment en ZA de Saint Chély d'ApcherDATEEURL LVM 48919-932042.4525.808,00 € 
08‑1054Construction d'une chaufferie bois avec réseau de chaleurDATEAssociation l'Education par le Travail Le Prieuré919-9282042.339123.427,00 € 
08‑1053Restauration de la fontaine du TrébattutDATECommune des Salces917-7420414.1995.508,00 € 
08‑1052Construction d'une maison médicale à La Bastide PuylaurentDATECommunauté de communes de Villefort919-9520414.1792.000,00 € 
08‑1051Réfection de la sonnerie des cloches de l'égliseDATECommune de LACHAMP9132-31220414.473.080,00 € 
08‑1050Restauration de l'égliseDATECommune de Servières913-31220414.4734.386,00 € 
08‑1049Restauration des deux cloches de l'égliseDATECommune d'Estables913-31220414.473.059,00 € 
08‑1048Restauration de l'église de Saint Pierre (2ème tranche)DATECommune de Meyrueis913-31220414.47146.098,00 € 
08‑1047Travaux d'accès à la tour d'Apcher (1ère tranche)DATECommune de Prunières913-31220414.4740.000,00 € 
08‑1046Restauration des fours à pein de Roussac et Champerboux sur la commune de Sainte EnimieDATESIVOM du Grand Site National des Gorges du Tarn, de la Jonte et des Causses917-7420414.1994.200,00 € 
08‑1045Réfection d'un aqueduc RD 62 Cne du PompidouDRTB     
08‑1044Elagage d'arbres ddu camping municipal en bordure RD 998 Cne de FloracDRTB     
08‑1043P. Voirie réseaux secs RD 998 Cne de La CanourgueDRTB     
08‑1042P. Voirie raccordement réseaux RD 56 Cne de TrélansDRTB     
08‑1031Course cycliste l'Ardéchoise RD 4 et 906 Cnes de La Bastide et LucDRTB     
08‑1030Arrêté d'alignement individuel RD 1 Cne de MarvejolsDRTB     
08‑1029Plan Loire : préservation écologique et hydrologique des zones humidesDEAEConservatoire des espaces naturels du LR939-7386574.659.700,00 € 
08‑1028Arrêté conjoint de déclassement et reclassement de voirie RD 6 Cne de ChasseradèsDRTB     
08‑1027Projet SAGNE 48DEAEConservatoire dptl des sites lozériens937-7386574.655.000,00 € 
08‑1004Accordant une subvention pour l'achat et l'aménagement d'un garage en atelier de réparation de matériel agricole ainsi qu'un magasin de pièces détachées et quincaillerieDATELaurent SENAC919-932042.4514.307,00 € 
08‑0972Etude préalable générale, sondages et essais de nettoyage et de consolifation des décors peints de l'hôtel RouvièreDATECommune de Marvejols913-31220414.4723.929,00 € 
08‑0971Réfection de la toiture de l'église Notre Dame de La Carce - Tranche 7CDATECommune de Marvejols913-31220414.47139.926,00 € 
08‑0970Travaux d'urgence de conservation des décors peints à l'hôtel RouvièreDATECommune de Marvejols913-31220414.476.216,00 € 
08‑0969Mise en conformité de la commande des cloches de l'égliseDATECommunes des Laubies913-31220414.474.013,00 € 
08‑0968Extension du centre des Haras de NasbinalsDATECommune de Nasbinals919-9420414.16183.650,00 € 
08‑0967Travaux de terrassement avec tirs de mines RD 907 bis Cne de QuézacDRTB     
08‑0966P.Voirie création d'un passage piéton RD 46 Cne de La CanourgueDRTB     
08‑0965P.Voirie raccordement réseaux RD 31 Cne de ChanacDRTB     
08‑0964Aménagement d'une habitationDATEMonsieur Jean Louis VIEILLESCAZES917-742042.109.147,00 € 
08‑0963Construction d'une habitationDATEMonsieur Yvan BUFFIERE917-742042.106.860,00 € 
08‑0962Acquisition et améngement d'une habitationDATEMonsieur Michel JOUVE917-742042.109.833,00 € 
08‑0961Construction d'une habitationDATEMonsieur Laurent BRUNEL917-742042.106.860,00 € 
08‑0960Construction d'une habitationDATEMonsieur Denis VALETTE917-742042.107.546,00 € 
08‑0959Construction d'une habitationDATEMonsieur Francis MEISSONNIER917-742042.106.860,00 € 
08‑0958Construction d'une habitationDATEMonsiuer Jean Baptiste PRADEILLES917-742042.106.860,00 € 
08‑0957Aménagement d'une habitationDATEAménagement d'une habitation917-742042.109.147,00 € 
08‑0956Construction d'une habitationDATEMonsieur Benjamin NOGARET917-742042.106.860,00 € 
08‑0955Construction d'une habitationDATEMonsieur Sébastien CLERGEAU917-742042.106.860,00 € 
08‑0954Construction d'une habitationDATEMonsieur Maxime VINCENT917-742042.106.860,00 € 
08‑0953Construction d'une habitationDATEMonsieur Fabrice PERRIER917-742042.106.860,00 € 
08‑0952Arrêté conjoint échange de voirie RD 47 et 989 Cne du MalzieuDRTB     
08‑0951Portant radiation totale d une hypotheque legale grevant les biens de Mr St-JeanDSD     
08‑0950Portant radiation totale d'une hypotheque legale grevant les biens de Mr CheminatDSD     
08‑0949Portant radiation totale de l'hypothèque légale grevant les biens de Mme SAVAJOLDSD     
08‑0948Création de deux logements dans l'ancienne MagnanerieDATECommune de Quezac917-7220414.11115.244,00 € 
08‑0947Arrêté d'alignement individuel RD 989 Cne de Saint Chély d'ApcherDRTB     
08‑0945Décision portant concession de logement par nécessité absolue de service au profit de Madame FLAHAUTDESCMadame FLAHAUT    
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