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 Décembre 2007 - Synthèse des arrêtés 
Mis en ligne le 16/01/2008.
Les arrêtés ci-dessous sont classés du plus récent au plus ancien.
NuméroLibelléDirectionAttributaireChapitreArticleMontantAnnulé
07‑3728Aménagement du village d'OrbagnacDATECommujne de Javols916-62820414.1625.497,00 € 
07‑3727Programme 2007 de gros entretien à la voirie communaleDATECommune de Mende916-62820414.6150.000,00 € 
07‑3726Améangement des rues du centre villeDATECommune de Mende916-62820414.6175.069,00 € 
07‑3725Aménagments de locaux pour les associations caritativesDATECommune de Mende916-62820414.680.000,00 € 
07‑3724Reprise des maçonneries , réfection du couronnement et rejointoiement des anciens remparts de la ville de MendeDATEMadame Françoise de PELAGEY913-3122042.1513.049,00 € 
07‑3723Valorisation des bio-ressources et développement local par la co-génération à partir de biomasseDEAECCI Lozère919-932042.297.950,00 € 
07‑3714Accordant une subvention pour l'extension de la zone artisanale III à Saint Chély d'ApcherDATECommune de Saint Chély d'Apcher919-9320414.635.677,00 € 
07‑3712Travaux de reboisementDEAEServières917-73820414.1920.072,00 € 
07‑3711Travaux de reboisementDEAEServières917-73820414.1910.404,00 € 
07‑3710Plantations de parcellesDEAELa Canourgue917-73820414.1925.971,00 € 
07‑3709Entretien du périmètre parcellaireDEAESt Léger de Peyre917-73820414.19400,00 € 
07‑3708Travaux de dégagement de plantationsDEAESt Julien du Tournel917-7420414.1992.760,00 € 
07‑3707Travaux de dégagement de plantationsDEAESt Julien du Tournel917-73820414.19345,00 € 
07‑3706École du feuDEAECFPPA de Florac931-18657376.000,00 € 
07‑3705Décision modificative portant concession de logement par nécessité absolue de service au profit de Monsieur VIGNEDESCMonsieur VIGNE    
07‑3704Décision modificative portant concession de logement par nécessité absolue de service au profit de Madame RAYNARDDESCMadame RAYNARD    
07‑3703Décision modificative portant concession de logement par nécessité absolue de service au profit de Mademoiselle BASSETDESCMademoiselle BASSET    
07‑3702Décision modificative portant concession de logement par nécessité absolue de service au profit de Monsieur SERVIERESDESCMonsieur SERVIERES    
07‑3701Décision modificative portant concession de logement par nécessité absolue de service au profit de Monsieur BRINGERDESCMonsieur BRINGER    
07‑3700Décision portant concession de logement par nécessité absolue de service au profit de Monsieur REYDESCMonsieur REY    
07‑3699Décision portant concession de logement par nécessité absolue de service au profit de Monsieur GRIMAUDDESCMonsieur GRIMAUD    
07‑3698Décision portant concession de logement par nécessité absolue de service au profit de Madame VERDIERDESCMadame VERDIER    
07‑3697Décision portant concession de logement par nécessité absolue de service au profit de Monsieur BOUVATDESCMonsieur BOUVAT    
07‑3696Décision portant concession de logement par nécessité absolue de service au profit de Monsieur JAFFUELDESCMonsieur JAFFUEL    
07‑3695Décision portant concession de logement par nécessité absolue de service au profit de Monsieur BRIFFAUTDESCMonsieur BRIFFAUT    
07‑3694Décision portant concession de logement par nécessité absolue de service au profit de Madame SOULIERDESCMadame SOULIER    
07‑3606Arrêté permanent de limitation de vitesse RD 988 lieu dit "Pratnau" Cne de BanassacDRTB     
07‑3599Achat d'une chaudière à plaquette bois pour la formation de chauffagisteDATELycée Professionnel Privé Notre Dame919-9282043.3391.372,00 € 
07‑3577Autorisation d'utiliser un véhicule personnelDAG     
07‑3576Travaux d'enfouissement des réseaux secs et humides RD 809 Cne de Aumont AubracDRTB     
07‑3575Fixant pour l'année 2008 les tarifs hébergement et dépendance EHPAD - MARPA Saint AlbanDSD     
07‑3574Fixant pour l'année 2008 les tarifs hébergement et dépendance EHPAD - Nostr'oustaouDSD     
07‑3573Fixant pour l'année 2008 les tarifs hébergement et dépendance EHPAD - Residence des Hautes TerresDSD     
07‑3572Fixant pour l'année 2008 les tarifs hébergement et dépendance EHPAD - Le RejalDSD     
07‑3571Fixant pour l'année 2008 les tarifs hébergement et dépendance EHPAD - Villa St JeanDSD     
07‑3570Fixant pour l'année 2008 les tarifs hébergement et dépendance EHPAD - Residence La ColagneDSD     
07‑3569Fixant pour l'année 2008 les tarifs hébergement et dépendance EHPAD - Résidence St MartinDSD     
07‑3568Fixant pour l'année 2008 les tarifs hébergement et dépendance EHPAD - La Maison des AiresDSD     
07‑3567Fixant pour l'année 2008 les tarifs hébergement et dépendance EHPAD - Résidence Les Vallées - Maison de retraite - VillefortDSD     
07‑3566Fixant pour l'année 2008 les tarifs hébergement et dépendance EHPAD - Maison de retraite - LucDSD     
07‑3565Fixant pour l'année 2008 les tarifs hébergement et dépendance - Maison de retraite - VialasDSD     
07‑3564Fixant pour l'année 2008 les tarifs hébergement et dépendance EHPAD - Résidence Leon PicyDSD     
07‑3563Fixant pour l'année 2008 les tarifs hébergement et dépendance EHPAD - Résidence "Margeride"DSD     
07‑3562Fixant pour l'année 2008 les tarifs hébergement et dépendance EHPAD - Maison de retraite "La Soleillade"DSD     
07‑3561Fixant pour l'année 2008 les tarifs hébergement et dépendance USLD - Hopital local - LangogneDSD     
07‑3560Fixant pour l'année 2008 les tarifs hébergement et dépendance EHPAD - Hopital local - LangogneDSD     
07‑3559P. Voirie gaine PVC RD 56 Cne de St Pierre de NogaretDRTB     
07‑3558Mise en place de 2 compteurs sur la conduite d'adduction "margeride"DEAECommune de st chély d'apcher916-6120414.523.804,00 € 
07‑3557Réhabilitation du captage des crapaud et travaux de protection suite à l'arrêté de DUPDEAEFournels916-6120414.5243.532,00 € 
07‑3556P.Voirie construction de réseaux humides et secs RD 987 Cne de MalbouzonDRTB     
07‑3555P.Voirie création d'accès RD 50 Cne du Fau de PeyreDRTB     
07‑3554Rétablissement de la circulation sur la RD 983 Cne de St Etienne Vllée FcseDRTB     
07‑3553Levée de la limitation de tonnage à 19 tonnes sur la RD 16 Cnes de Florac et QuézacDRTB     
07‑3552Portant transfert de 22 places de foyer logement "Le Réjal" à l'Association "Les Amis de la Maison de retraite Saint Martin"DSD     
07‑3548Portant attribution d'une subventionDSDCommune du Massegros  1.739.200,00 € 
07‑3541Délégation de signature DRTB (Bâtiments et collèges) - Mr KOVALEVSKY - annule et remplace n°07-2345DAGMr KOVALEVSKY    
07‑3540Délégation de signature DRTB (routes) - annule et remplace n°07-2343DAGMr Henri HERMET (départ retraite Mr Michel PAGES)    
07‑3538Sondages géologiques sur le Pont d'Andissac RD 13 Cne de St Martin de LansuscleDRTB     
07‑3531Délégation de signature Mr RIQUOIR (DSD)DAGMr RIQUOIR    
07‑3530Report des sondages géologiques sur le Pont d'Andissac sur la RD 13 annule l'arrêté n°07-3391 du 13 decembre 2007DRTB     
07‑3520Arrêté portant recrutementDAG     
07‑3500Acquisition de présentoirs et de supports pour la documentationDATEOffice de Tourisme du Vallon d'Ispagnac919-942042.75150,00 € 
07‑3499P.Voirie RD 52 réseaux d'assainissement Cne de St Germain du TeilDRTB     
07‑3498P. Voirie RD 2 réseau eau potable Cne de St Léger de PeyreDRTB     
07‑3477Fixant le régime indemnitaireDAG     
07‑3471Edition du topo-guide cantonal de Saint Alban et aménagement de sentiersDEAESIVOM de Saint Alban sur Limagnole917-73820414.3117.970,96 € 
07‑3398Aménagement de 15 sentiers et édition d'un topo-guideDEAECommunauté de Communes Goulet-Mont Lozère917-73820414.3126.000,00 € 
07‑3397Renforcement aep hameau de neyrac 3 exploitations agricolesDEAECubières917-7420414.1998.444,00 € 
07‑3396Mise en conformité des captages (frais administratifs) et pose de compteursDEAEMalzieu forain916-6120414.18315.073,00 € 
07‑3395Restauration des façades de l'ancienne synagogue à MendeDATEMonsieur Jacques KENIL913-3122042.1513.049,00 € 
07‑3394P.Voirie RD 42 réseaux secs et humides Cne de GabriasDRTB     
07‑3393Travaux de déblais rocheux avec tirs de mine RD 906 cne de PrévenchèresDRTB     
07‑3392Travaux de maçonnerie RD 988 Cne de BanassacDRTB     
07‑3391Sondages géologiques sur le Pont d'Andissac RD 13 Cne de St Martin de LansuscleDRTB     
07‑3390Arrêté permanent de limitation de vitesse RD 987 Lieu dit "Pont de Basile"DRTB     
07‑3389Accordant une subvention pour la création d'une boulangerie à ChiracDATEChristophe LAURENT919-932042.4516.221,00 € 
07‑3368Glissement de terrain sur la RD 983 Cne de St Etienne Vallée FrançaiseDRTB     
07‑3349Aménagement du village de GrosfauDATECommune de Chaudeyrac917-7420414.8358.880,00 € 
07‑3348P.Voirie Communauté de Cnes du Causse du Massegros RD 32 Cne du MassegrosDRTB     
07‑3347Modernisation du dispositif de distribution de la station d'avitaillement et renouvellement des moyens météorologiques et lumineux de distance à l'aérodrome Mende BrenouxDATEChambre de Commerce et d'Industrie de la Lozère919-902042.5521.827,00 € 
07‑3346Aménagement du bâtiment d'activités sportivesDATECommune de Saint Chély d'Apcher917-7420414.83190.000,00 € 
07‑3345Aménagements de bâtiments communauxDATECommune de Palhers917-7420414.834.192,00 € 
07‑3344Aménagement des quartiers du Moulin Grand, du Lauradou et des ValsDATECommune de Chanac917-7420414.83101.072,00 € 
07‑3330P.Voirie RD 53 Pose d'une gaine FT Cne de FournelsDRTB     
07‑3329Pose d'une grue pour la réalisation d'une couverture d'habitation RD 68 Cne de MontbrunDRTB     
07‑3328Travaux pour la reprise de fossés RD 989 Cne de St JuéryDRTB     
07‑3327Annulation de l'Arrêté Attributif de Subvention n° 01-0364DEAEOTSI Nasbinals917-73820414.85  
07‑3326Rénovation de l'appartement situé dans l'ancienne écoleDATECommune de Fontanes917-7220414.1117.622,00 € 
07‑3324Restriction à la circulation RD 906 travux de déblais rocheux avec tirs de mine Cne de PrévenchèresDRTB     
07‑3323Aménagement des villages de Briges et du Sapt (1ère tranche)DATECommune d'Auroux917-7420414.83146.946,00 € 
07‑3322Restriction à la circulation pour travaux sur la RD 809-carrefour des Ajustons Cne du MonastierDRTB     
07‑3321Restauration des bâtiments communauxDATECommune de Cubières917-7420414.835.250,00 € 
07‑3320Aménagement des locaux de santé, d'une salle d'activités à la résidence de La Combe et des abordsDATECommunauté de communes du Causse du Massegros917-7420414.83150.000,00 € 
07‑3319Mise en sécurité du secteur de l'éboulement survenu dans la rue de La CombeDATECommune de Sainte Enimie910-020220414.3318.042,00 € 
07‑3316Portant autorisation du siège social de l'Association Saint Nicolas à LangogneDSDAssociation Saint Nicolas à Langogne    
07‑3315Décision portant concession de logement par nécessité absolue de service au profit de M. LOMBARDODESCM. LOMBARDO    
07‑3314Portant radiation totale d'une hypothèque légaleDSD     
07‑3311Acquisition de logiciels et de matériel informatiqueDATEOffice de Tourisme Mende Haute Vallée d'olt919-9420414.1634.658,00 € 
07‑3310Aménagement divers sur le site de la réserve des Bisons d'EuropeDATESyndicat Mixte Les Monts de la Margeride919-9020414.12112.130,00 € 
07‑3309Création d'une passerelle technique à la salle des fêtesDATECommune du Pont de Montvert917-7420414.836.911,00 € 
07‑3308Inondations 2003DATECommune de Serverette916-62820414.1415.262,00 € 
07‑3307Aménagement d'une aire d'accueil pour les gens du voyageDATECommune de Florac917-7420414.8328.260,00 € 
07‑3306Permission de Voirie RD 998 _opérateur téléphonique FT/UI Langudoc RoussillonDRTB     
07‑3305Arrêté conjoint transfert de voirie Cne de Mende-ancien tracé de la RD 42DRTB     
07‑3304Aménagement du système d'adduction eau potableDEAESaint frézal d'albuges916-6120414.5224.000,00 € 
07‑3303Pré-diagnostic de l'unité de distribution uniqueDEAESaint frezal d'albuges916-6120414.521.750,00 € 
07‑3302Installation de panneaux d'orientation pour les sentiers de randonnéeDEAECommunauté de Communes Gorges du Tarn et des Grands Causses917-73820414.8514.040,00 € 
07‑3286Accordant une subvention pour la réhabilitation de l'ancien hôtel Mourgues en vue de la création d'un multiple rural sur la commune de Saint JuéryDATECommunauté de communes des Hautes Terres919-9320414.23518.000,00 € 
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