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 Juin 2007 - Synthèse des arrêtés 
Mis en ligne le 02/07/2007.
Les arrêtés ci-dessous sont classés du plus récent au plus ancien.
NuméroLibelléDirectionAttributaireChapitreArticleMontantAnnulé
07‑2009Travaux d'aménagement sur la RD 988 Cne de Châteauneuf de RandonDRTB     
07‑2008Travaux de reconstruction d'un mur de soutènement sur la RD 50 Cne de RibennesDRTB     
07‑2007Réhabilitation des captages, mise en place des traitements et compteursDEAECommune de Lanuejols917-7420414.19944.046,00 € 
07‑2006Déformations de chaussées sur la RD 46 Cne de la CanourgueDRTB     
07‑2005Mise en place de l'autosurveillance de la stationDEAECommune d'Aumont Aubrac917-7420414.19911.400,00 € 
07‑2004Travaux d'aménagement sur la RD 4 Cnes de St Pierre le Vieux et BlavignacDRTB     
07‑2003Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques du village de Saint Pierre de NogaretDATECommune de Saint Pierre de Nogaret917-7420414.83130.340,00 € 
07‑2002Construction d'un garage communalDATECommune d'Estables917-7420414.8310.766,00 € 
07‑2001Restauration du four, de la fontaine et du calvaire du hameau du CayresDATECommune de Recoules de Fumas917-7420414.19940.328,00 € 
07‑2000Assainissement du bourg 1ère tranche -complémentDEAECommune de Serverette917-7420414.199132.494,00 € 
07‑1999Travaux de graves bitumes RD 6 Cne de ChasseradèsDRTB     
07‑1998Travaux de reconstruction d'un mur de soutènement RD 996 Cne de Hures la ParadeDRTB     
07‑1997Travaux de calibrage et renforcement de chaussée RD 12 Cne de GrandvalsDRTB     
07‑1996P.Voirie Réseau AEP RD 73 Cne de PrinsuéjolsDRTB     
07‑1995P.Voirie Conduite d'eau RD 10 Cne du Fau de PeyreDRTB     
07‑1994Travaux de confortement et élargissement du Pont des Salces RD 52 Cne des SalcesDRTB     
07‑1993Travaux de reprofilage et renforcement de chaussée RD 806 Cne des LaubiesDRTB     
07‑1992Travaux de reprofilage et renforcement de chaussée RD 806 Cne de St AmansDRTB     
07‑1990Main levée d'hypothèque légaleDSD     
07‑1964Aménagements ponctuels entre le Pont de la Roche et le carrefour du Charzel RD 14 Cne de Saint AlbanDRTB     
07‑1961Travaux de reprofilage et renforcement de chaussée RD 14 Cne de LajoDRTB     
07‑1960Travaux de chaussée réprofilage grave émulsion et bicouche RD 39 Cne de MeyrueisDRTB     
07‑1958Arrêté fixant le prix de journée du Foyer de Vie l'HorizonDSDFoyer de vie l'Horizon    
07‑1957Arrêté fixant le prix de journée du Foyer d'Accueil Médicalisé de BernadesDSDFAM de Bernades    
07‑1956Arrêté fixant le prix de journée du Foyer d'hébergement de l'ESAT PalheretsDSDFoyer d'hébergement de l'ESAT Palherets    
07‑1955Arrêté fixant le prix de journée du Foyer de Vie de GrèzesDSDFoyer de Vie de Grèzes    
07‑1954Course cycliste de Meyrueis sur les RD 63, 986 et 996 le 19 août 2007DRTB     
07‑1953Travaux de réhabilitation d'ouvrages sur 2 unités de distributions communalesDEAECommune de chirac916-6120414.5271.836,00 € 
07‑1952Mise en conformité des captages publics - procédure administrativeDEAECommune de chirac917-7420414.1999.650,00 € 
07‑1951Reconstruction de la station d'épuration -complémentDEAECommune de Chirac917-7420414.19979.800,00 € 
07‑1940Travaux de réhabilitation d'ouvrages - réfection de conduite (partie réseaux)DEAECommune de luc916-6120414.5225.452,00 € 
07‑1939Mise en conformité des captages des Taillades et des Fontpanatrice (travaux)DEAECommune du Buisson916-6120414.5222.692,00 € 
07‑1938Assainissement place du breuilDEAECommune de St alban sur limagnole917-7420414.19927.958,00 € 
07‑1937P.Voirie branchement AEP RD 806 Cne de RieutortDRTB     
07‑1936P.Voirie Tranchée en traversée de chaussée RD 999 Cne de LachampDRTB     
07‑1932Arrêté d'alignement RD 123 Cne de Paulhac en MargerideDRTB     
07‑1931Réhabilitation d'un logement au dessus de la mairieDATEMoissac Vallée Française917-7220414.1117.622,00 € 
07‑1930Réhabilitation de deux logements dans l'ancien presbytère de PradesDATESainte Enimie917-7220414.11115.244,00 € 
07‑1929Rénovation d'un logement à l'ancienne école de ChamperbouxDATESainte Enimie917-7220414.1117.622,00 € 
07‑1928Création de trois logements sociauxDATERecoules d'Aubrac917-7220414.11122.866,00 € 
07‑1927Réhabilitation d'un logement au dessous de la poste à la CombeDATESaint-Privat de Vallongue917-7220414.1117.622,00 € 
07‑1906P.Voirie Arrêté d'alignement-RD 987 Commune de Saint AlbanDRTB     
07‑1874Arrêté de restriction à la circulation-RD 996 et 986-Cne de Meyrueis-pose de glissièresDRTB     
07‑1873Arrêté de restriction à la circulation-RD 57-Cne de Meyrueis-Prolongation de l'arrêté n°07-1744DRTB     
07‑1872P.Voirie RD 806 Commune Rieutort de Randon-Création d'un accèsDRTB     
07‑1871Travaux de protection contre les inondations du CoulagnetDEAESivu pour l'aménagement du Lot et de la Colagne936-6165734.381.955,00 € 
07‑1869P.Voirie-RD35 Cne de Fraissinet de Lozère- modification d'1 accèsDRTB     
07‑1868P.Voirie RD 907 - Cne de Rousses- Création d'un accès pour maison d'habitationDRTB     
07‑1867P.Voirie RD 35 Commune St Andéol de Clerguemort Création d'1 accès et enfouissement AEP EU et pluvialDRTB     
07‑1866Arrêté de restriction à la circulation -RD 27- Cne de Allenc-travaux de génie civilDRTB     
07‑1865Arrêté de restriction à la circulation-RD 906 et 151 -Cne de La Bastide Puylaurent- Amménagement d'un carrefourDRTB     
07‑1859Arrêté restriction à la circulation sur la RD 68 - Cne de MontbrunDRTB     
07‑1804Réfection des chapelles Saint Côme et Saint Damien (complément)DATECommune de Mas Saint Chély913-31220414.475.778,00 € 
07‑1803Réfection des chapelles Saint Côme et Saint DamienDATECommune de Mas Saint Chély913-31220414.478.669,00 € 
07‑1802Réfection des menuiseries extérieures du château de La BeaumeDATEFrançois DE AS CASES913-3122042.1513.049,00 € 
07‑1801Réfection des façades et remplacement d'un corbeau en pierre sur l'ancienne maison Peytavin au BleymardDATEMarie Thérèse DEBIESSE913-3122042.1513.049,00 € 
07‑1800Création d'une salle polyvalente à la Remise (complément)DATECommune du Bleymard917-7420414.83107.003,00 € 
07‑1799Remplacement de la chaudière de l'égliseDATECommune de Pierrefiche913-31220414.473.126,00 € 
07‑1798Programme d'équipement et d'aménagement des foyers rurauxDATEFédération des Foyers Ruraux913-332042.15320.700,00 € 
07‑1797Travaux de restauration et d'aménagement de l'égliseDATECommune de Chaudeyrac913-31220414.4717.317,00 € 
07‑1796Remplacement du véhicule de tansports des équipes artistiquesDATEADDA Scènes Croisées913-3112042.17412.123,00 € 
07‑1795Améangement du village de FréjoutesDATECommune de Prinsuéjols917-7420414.8332.668,00 € 
07‑1794Aménagement du village de Nasbinals (3ème tranche)DATECommune de Nasbinals917-7420414.8337.051,00 € 
07‑1793Aménagement du village de La Combe au Massegros (1ère tranche)DATECommunauté de communes du Causse du Massegros917-7420414.83110.274,00 € 
07‑1792Création d'une salle multi-activités (complément)DATECommune de Grandrieu917-7420414.83127.651,00 € 
07‑1791Restauration de l'église Saint Pierre (1ère tranche)DATECommune de Meyrueis913-31220414.4795.300,00 € 
07‑1790Réfection de la couverture de l'école publiqueDATECommune de Grandrieu912-2120414.1535.900,00 € 
07‑1789Installation d'un abri voyageurs au bourgDATECommune de Chaudeyrac918-82120414.2152.744,00 € 
07‑1788Installation d'un abri voyageurs à BoudouxDATECommune de Grèzes916-82120414.2151.374,00 € 
07‑1787Remplacement des battants des cloches et aménagement des abords de l'égliseDATECommune de Fournels913-31220414.476.858,00 € 
07‑1786Aménagemetn des villages de Prunières et de FermusDATEComune de Prunières917-7420414.8331.248,00 € 
07‑1785Restaurationdes calvaires de la place du foirail et du chemin de Nozier et dégagements des murs des remparts du bourg médiévalDATECommune du Malzieu Ville917-7420414.19937.380,00 € 
07‑1784Aménagement du village des EstournelsDATECommune de Le Malzieu Ville917-7420414.8377.000,00 € 
07‑1783Aménagements des vestiaires du stadeDATECommune du Malzieu Ville913-3220414.8330.205,00 € 
07‑1782Restauration du four de GrèzesDATECommune de Banassac913-31220414.474.566,00 € 
07‑1781Aménagements des villages d'orfeuillettes et de la Garde OuestDATECommune d'Albaret Sainte Marie917-7420414.8342.750,00 € 
07‑1780Améangements à la salle polyvalenteDATECommune de Rimeize917-7420414.838.155,00 € 
07‑1779Achat de la maison Quiminal en vue d'une aménagement communalDATECommune de Saint André Capcèze917-7420414.8327.200,00 € 
07‑1778Réfection du stade de footballDATECommune de Rieutort de Randon913-3220414.8339.965,00 € 
07‑1777Création d'une voie d'accès au hameau de La RochetteDATECommune de Quézac917-7420414.8385.556,00 € 
07‑1776Aménagements de l'accès et des abords des garages des pompiersDATECommune de Fournels917-7420414.8342.872,00 € 
07‑1775Aménagement d'itinéraire et édition d'un topoguide sur les cantons de La Canourgue et Saint Germain du TeilDEAECommunauté de Communes Aubrac Lot Causse917-73820414.8523.727,50 € 
07‑1754Accordant une subvention pour la création d'un atelier realis à Saint Laurent de TrèvesDATECommunauté des communes cévenoles Tarnon Mimente919-9320414.909.165,00 € 
07‑1753Accordant une subvention pour l'acquisition d'une ligne automatique de percageDATESarl Serge Gaillard919-932042.499.000,00 € 
07‑1752Arrêté restriction à la circulation RD 31 Cne d'Ispagnac levée de la prescription de tonnage à 12 TDRTB     
07‑1751Arrêté attributif accordant une subvention pour les structures innovantes ou mini crèchesDSDCommunauté de communues des Cévennes au Mont Lozère934-4165734.292.752,00 € 
07‑1750Arrêté attributif accordant une subvention pour la formation continue des assistantes maternellesDSDAssociation ALAMAFA934-416184.2896,00 € 
07‑1749Permission de V. RD 11 Cne du Buisson -Réalisation d'1 tranchée communeDRTB     
07‑1748Permission de V. RD 808 Cne de Palhers - Tranchée commune EDF et FTDRTB     
07‑1747Arrêté restriction à la circulation RD 987 Cne de Nasbinals - travaux aménagement dans la traversée de NasbinalsDRTB     
07‑1746Arrêté de restriction à la circulation RD 13 Cne St Martin de Lansuscle Sondages pont d'AndissacDRTB     
07‑1745Arrêté de restriction à la circulation RD 907 bis Cne Ispagnac stationnement d'un véhiculeDRTB     
07‑1744Arrêté de restriction à la circulation RD 57-Cne Meyruies Sondages Pont de la PiscineDRTB     
07‑1743Arrêté temporaire à la circulation - mise en oeuvre d'un exercice de secours TMD RD31DRTB     
07‑1742Fonctionnement et programme d'actions 2007DEAEAssociation Châtaignes, marrons des Cévennes et du Ht Languedoc939-9286574.266.080,00 € 
07‑1693Réseaux CMC tranche Ferme et conditionnelle -tranche 1 - phase 1 et 2DEAECommune de Marvejols917-7420414.199161.340,00 € 
07‑1692Déconnexion de l'estancogne - tranche 1DEAECommune de Marvejols917-7420414.199269.147,00 € 
07‑1691Construction d'un bâtimetn pour le centre d'éducation renforcéeDATECommunauté de communes de Villefort917-7420414.83120.000,00 € 
07‑1690Aménagement de la route du village pour la mise en sécurité des piètons depuis l'école jusqu'à la sortie du villageDATECommune de Montrodat917-7420414.8347.645,00 € 
07‑1689Aménagement et embelissement du centre du villageDATECommune de Palhers917-7420414.837.153,00 € 
07‑1688Restauration du four et dela fontaine d'InoceDATECommune de Montrodat917-7420414.19922.502,00 € 
07‑1687Aménagement du village de MalvezyDATECommune de Canilhac917-7420414.8332.235,00 € 
07‑1686Aménagements des villages de Laval du Tarn, Perrières et RauzasDATECommune de Laval du Tarn917-7420414.8327.600,00 € 
07‑1685Aménagement de la traversée de Barjac par la RD 142DATECommune de Barjac917-7420414.83237.474,00 € 
07‑1684Mise en conformité des cloches de l'égliseDATECommune des Bessons913-31220414.475.895,00 € 
07‑1683Construction d'un garage communalDATECommune de Saint Frezal de Ventalon917-7420414.8335.200,00 € 
07‑1682Aménagement du vilalge de Sauveterre (2ème tranche)DATECommune de Sainte Enimie917-7420414.8314.589,00 € 
07‑1681Restauration d'un ensemble bâti au lieu dit La Tieule sur la commune des VignesDATEMonsieur Christian PERSEGOL913-3122042.1513.049,00 € 
07‑1680Etude de faisabilité pour la mise en place d'une chaufferie bois pour la résidence pour personnes âgées au MassegrosDATECommunauté de communes du Causse du Massgros916-62820414.338150,00 € 
07‑1665Foire de la Madeleine RD 983 Cne de Barre des Cévennes le 22 juillet 2007DRTB     
07‑1612Réintégration à temps complet d'un assistant socio-éducatifDAG     
07‑1596Réalisation de chaussée RD 1 Cne de Servières et Rieutort du 11 au 15 juin 2007DRTB     
07‑1595Aménagement du village du CrouzetDATECommune de Chadenet917-7420414.8336.813,00 € 
07‑1586Autorisation d'utiliser un véhicule personnelDAG     
07‑1583Délégation de signature à Mme PRADEILLES - DFBDAGMme PRADEILLES    
07‑1582P.Voirie Création d'accès RD 806 Terrisson Cne de St AmansDRTB     
07‑1581Exhaussement de parapet RD 907 bis Cne d'IspagnacDRTB     
07‑1580Réfection de la conduite d'adduction Galy - NivoliersDEAESiaep causse méjean917-7420414.199104.000,00 € 
07‑1579Travaux de décaissement et réalisation de chaussée RD 995 Cne du MassegrosDRTB     
07‑1578Renforcement aep de CombelasaysDEAESiaep du causse du Massegros917-7420414.19940.434,00 € 
07‑1577Attributif de subvention pour le 8è salon du mariageDATECCI939-906574.901.500,00 € 
07‑1575Attributif de subvention pour l'acquisition de matériel informatique et bureautiqueDATEOTSI des Cévennes au Mont Lozère919-942042.751.307,00 € 
07‑1544Opération de connaissance et de sensibilisation au patrimoine naturel : orchidées sauvages en LozèreDEAEAssociation lozérienne pour l'étude et la protection de l'environnement (ALEPE)937-7386574.382.500,00 € 
07‑1543Construction d'une habitationDATEMonsieur Denis BESSEDE917-742042.106.860,00 € 
07‑1542Acquisition d'une habitationDATEMonsieur Vincetn BOUQUET917-742042.106.860,00 € 
07‑1541Construction d'une habitationDATEMonsieur Pierre CONSTANT917-742042.106.860,00 € 
07‑1540Construction d'une habitationDATEMonsieur Patrice BENOIT917-742042.106.860,00 € 
07‑1539Construction d'une habitationDATEMonsieur Guillaume MARTIN917-742042.106.860,00 € 
07‑1538Construction d'une habitationDATEMonsieur Christophe JAFFUER917-742042.107.546,00 € 
07‑1537Construction d'une habitationDATEMonsieur Jérôme PAULET917-742042.106.860,00 € 
07‑1536Construction d'une habitationDATEMonsieur Cédric PALMIER917-742042.106.860,00 € 
07‑1535Construction d'une habitationDATEMadame Pascale BRUNEL917-742042.107.546,00 € 
07‑1534Construction d'une habitationDATEMonsieur Jean Luc BOULET917-742042.107.546,00 € 
07‑1533Améangement du village de Montchabrier (1ère tranche)DATECommune du Malzieu Forain917-7420414.8350.000,00 € 
07‑1532Programme d'investissement en matérielpour l'année 2007DATEFOL Lozère913-332042.15331.800,00 € 
07‑1531Etude de faisabilité pour la mise en place d'une chaufferie bois avec réseau de chaleur sur l'ensemble des bâtiments communauxDATECommune de Saint Martin de Boubaux919-92820414.338340,00 € 
07‑1530P.Voirie Aire de service pour comping car RD 901 Cne du BleymardDRTB     
07‑1528Travaux pour la rehausse d'une chambre FT RD 900 Cne de NasbinalsDRTB     
07‑1527Montage d'un echafaudage en bordure de la RD 9 Cne du PompidouDRTB     
07‑1517Arrêté accordant délégation de signature à Mmes OLLIER et MATEU au LDADAGMmes OLLIER et MATEU    
07‑1509Arrêté permanent régime de priorité sur la RD 999 au carrefour de la VC desservant le CEM de MontrodatDRTB     
07‑1508Arrêté conjoint Pose de canalisation d'assainissement RD 809 Cne de MarvejolsDRTB     
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