Retour à l'accueil
Accueil > Le Conseil général > Recueil des actes administratifs > Conseil général - Arrêtés > Synthèse des arrêtés Imprimer cette page
Le Conseil général
Le Président
Les conseillers généraux
Directions et services
Fonctionnement
Budget
Recrutements et stages
Avis d'appel public à la concurrence
Recueil des actes administratifs
- Conseil général - Arrêtés
- Conseil général - Délégations de signatures
- Conseil général - Délibérations
- Conseil général - Subventions versées aux associations
- Syndicat mixte Autoroute numérique A75 - Actes administratifs
- Autres arrêtés
 
 Avril 2007 - Synthèse des arrêtés 
Mis en ligne le 14/05/2007.
Les arrêtés ci-dessous sont classés du plus récent au plus ancien.
NuméroLibelléDirectionAttributaireChapitreArticleMontantAnnulé
07‑1335Realisation d'un logement au dessus de la salle des associationsDATECommune de Chaudeyrac917/7220414.1111.348,55 € 
07‑1334Organisation d'un colloque : sciences et actions sur la gestion et conservation de la biodiversitéDEAESup Agro de Florac937-73865734.654.500,00 € 
07‑1333Modifiant l'arrêté 07-398 et accordant délégation de signatureDAGLouis GALTIER    
07‑1332Fête des pâturagesDEAEAssociation paroles gabales939-92865745.000,00 € 
07‑1318Accordant une subvention pour la construction d'un dépôt atelierDATESébastien BREYSSE919-932042.453.765,00 € 
07‑1317Accordant une subvention pour l'acquisition d'un élévateur télescopiqueDATEALTER919-932042.499.000,00 € 
07‑1288Arrêté de limitation de vitesse sur la RD 986 Cne de Sainte EnimieDRTB     
07‑1287Course de côte de la Malène RD 43 les 7 et 8 juillet 2007DRTB     
07‑1286Travaux de terrassement en déblai et remblai RD 5 Cne de GrandrieuDRTB     
07‑1285Grande Foire de matériel agricole de Malbouzon le dimanche 3 juin 2007DRTB     
07‑1284Travaux de calibrage et confortement de chaussée RD 16 Cne de Florac les 2 et 3 mai 2007DRTB     
07‑1283Arrêté d'alignement RD 12 Cne de GrandvalsDRTB     
07‑1280Arrêté conjoint declassement et reclassement de voirie RD 58 Cne des LaubiesDRTB     
07‑1246Travaux de confortement et élargissement du Pont des Salces RD 52 Cne des Salces du 2 mai au 13 juilletDRTB     
07‑1245Travaux d'enfouissement de réseaux AEP RD 907 Cne de Florac du 27 avril au 11 mai 2007DRTB     
07‑1224Composition de la commission d'agrément en vue d'adoption.DSD     
07‑1214Aménagement de deux logementDATECommune de grandrieu917/7220414.11115.244,00 € 
07‑1213Réhabilitation d'un logement VieilledentDATEFlorac91772/20414.1117.622,00 € 
07‑1211Accordant une subvention pour la reconstruction d'une usine de fabrication d'objets en bois moulé suite au sinistre du 14 juillet 2005DATEEngelvin bois moulés sa919-932042.4560.900,00 € 
07‑1210Travaux de confortement et élargissement du Pont des Salces RD 52 Cne des Salces du 2 mai au 13 juilletDRTB     
07‑1209P.Voirie France Télécom RD 13 Cne de St Germain de CalberteDRTB     
07‑1208Aménagement d'une habitationDATEMonsieur Yves PARADIS927-742042.109.833,00 € 
07‑1207Travaux de décaissement et réalisation de chaussée RD 995 Cne du Massegros du 30 avril au 30 mai 2007DRTB     
07‑1192P.Voirie Enfouissement du réseau d'eaux usées RD 989 Cne du Malzieu-VilleDRTB     
07‑1191Arrêté attributif de subvention accordant une subvention pour l'étanchéité, la toiture et la terrasse de la créche de Saint-ChélyDSDCommune de Saint-Chély d'Apcher913-3320414-3332.159,15 € 
07‑1190Arrêté attributif de subvention accordant une subvention pour les travaux de sécurité et petit matériel pour la créche de MarvejolsDSDAssociation "Oeuvre d'Assistance Sanitaire et Sociale"- Créche de Marvejols913-332042-3331.851,47 € 
07‑1189Arrêté attributif de subvention accordant une subvention pour l'extension de la capacité de la créche de Saint-ChélyDSDCommune de Saint-Chély d'Apcher913-3320414-33330.000,00 € 
07‑1187Manoeuvre de dégagement d'un camion accidenté sur la RD 806 Cne du Chastel NouvelDRTB     
07‑1186Travaux de reconstruction d'un mur de soutènement RD 56 Cne des HermauxDRTB     
07‑1185Travaux de reconstruction d'un mur de soutènement RD 988 PR 101+300 Cne de BanassacDRTB     
07‑1184Travaux de reconstruction d'un mur de soutènement RD 988 PR 103+150 Cne de BanassacDRTB     
07‑1183Portant attribution d'une subventionDSDEHPAD Hôpital Local de Marvejols    
07‑1182Portant attribution d'une subventionDSDEHPAD Hôpital Local de Langogne    
07‑1181Portant attribution d'une subventionDSDEHPAD Joseph Caupert du BLAYMARD    
07‑1180Portant attribution d'une subventionDSDEHPAD Centre hospitalier de MENDE    
07‑1179Portant attribution d'une subventionDSDEHPAD "Maison de retraite "Vialas    
07‑1178Portant attribution d'une subventionDSDEHPAD Saint Martin    
07‑1167Attribuant une subvention pour l'aménagement d'un arrêt de bus en bordure de la RN88 au lieu dit PlagnolDRTBCommune de Cultures916 62820414.167.380,00 € 
07‑1166P.Voirie création d'un réseau AEP RD 142 Cne de ChauchaillesDRTB     
07‑1165P.Voirie Extension de réseau AEP RD 906 Cne de LucDRTB     
07‑1163Travaux de terrassement en déblai et remblai RD 5 Cne de Grandrieu du 23 avril au 15 juin 2007DRTB     
07‑1162Travaux sur le réseau d'assainissement sur la RD 983 Cne de Barre des Cévennes les 18 et 19 avril 2007DRTB     
07‑1161Aménagement d'une habitationDATEMonsieur Lionel BOISSET917-742042.109.833,00 € 
07‑1159Travaux pour la construction du Viaduc de Rieucros RD 806 du 16 avril 2007 au 26 septembre 2008 Cne de MendeDRTB     
07‑1158Attributif de subvention pour l'acquisition de matériel informatiqueDATEOT de la vallée Longue et du Calbertois919-942042.752.002,00 € 
07‑1157Construction de la mairie (2ème tranche)DATECommune d'Albaret Sainte Marie917-7420414.8345.000,00 € 
07‑1156Construction de la mairieDATECommune d'Albaret Sainte Marie917-7420414.8390.000,00 € 
07‑1154Pose d'une canalisation AEP sur la RD 12 Cne de Chauchailles du 16 au 27 avril 2007DRTB     
07‑1153Levée de la limitation de tonnage à 3,5 tonnes sur la RD 42 du 12 avril au 1er décembre 2007DRTB     
07‑1152Travaux d'exhaussement de parapet RD 907 Cne de Rousses du 12 avril au 12 mai 2007DRTB     
07‑1148Pose d'une canalisation sur la RD 58 Cne de St Denis en Margeride du 11 au 20 avril 2007DRTB     
07‑1146Travaux de réalisation de grave bitume RD 5 Cne de Grandrieu les 12 et 13 avril 2007DRTB     
07‑1140Remise à niveau de 4 chambres France Télécom RD 998 Cne de la Canourgue du 10 au 21 avril 2007DRTB     
07‑1139Remise en état des dégâts provoqués par les inondations 2003DATECommune d'Auroux916-62820414.1426.663,00 € 
07‑1138Travaux d'investigations sur le Pont Louis Philippe RD 901 Cne de VillefortDRTB     
07‑1137Travaux de mise à niveau de chambres France Télécom RD 907 bis Cne de Ste Enimie du 16 au 20 avril 2007DRTB     
07‑1136Travaux d'enfouissement de réseaux EDF RD 984 Cne de St André de Lancize du 11 au 21 avril 2007DRTB     
07‑1135Déformations de chaussées sur la RD 46 Cne de la Canourgue du 10 avril au 30 juin 2007DRTB     
07‑1134Arrêté permanent portant réglementation de la circulation au droit des chantiers ou évènements courantsDRTB     
07‑1133P.Voirie Accès RD 987 Cne d'Aumont AubracDRTB     
07‑1132P.Voirie France Télécom RD 142 enfouissement de réseaux Cne de BarjacDRTB     
07‑1131P.Voirie Enfouissement de réseaux EU, AEP, EP RD 142 Cne de BarjacDRTB     
07‑1130Rallye régional de Bagnols les Bains RD 27 et 120 les 28 et 29 avril 2007DRTB     
07‑1129Course de côte du Col Saint Pierre RD 9 les 13,14 et 15 avril 2007DRTB     
07‑1128Valorisation de ressources alternatives pour l'alimentation du cheptel sur UDI principalDEAECommune de Saint Pierre le Vieux916-6120414.524.750,00 € 
07‑1123P. Voirie Stockage temporaire de bois RD 901 Cne de St Julien du TournelDRTB     
07‑1122P.Voirie Alimentation AEP RD 74 Cne du BornDRTB     
07‑1121P. Voirie Enfouissement de réseaux AEP RD 5 Cne de St Denis en MargerideDRTB     
07‑1120Travaux de maçonnerie RD 35 Cne de Fraissinet de Lozère le vendredi 6 avril 2007DRTB     
07‑1119Travaux de réalisation d'un sondage sur le platelage du pont RD 57 Cne de Meyrueis le 6 avril 2007DRTB     
07‑1118Exploitation forestière RD 901 Cne de St Julien du Tournel du 4 avril au 11 mai 2007DRTB     
07‑1064Organisation de l'exposition nationale canine de St AlbanDEAEComité lozérien d'organisation de manifestations canines939-928674.43.500,00 € 
07‑1063Organisation du salon régional de la chasse, du cheval et de la pêcheDEAEComité d'organistion du salon régional de la chasse, du cheval et de la pêche939-928657.43.600,00 € 
07‑1062Étude sur la faisabilité d'un nouveau fromageDEAECommunauté de communes du canton de Châteauneuf de Randon919-92820414.1624.748,00 € 
07‑1061Procédure AGRIDIF 2006DEAEADASEA de la Lozère939-9286574.268.875,00 € 
07‑1060Procédure AGRIDIF 2006DEAECERL939-9286574.268.540,00 € 
07‑1059Fonctionnement et programme d'actions en 2007DEAEAssociation Filière Cheval Lozère939-9286574.2610.000,00 € 
07‑1058Étude pour la valorisation inter-sectorielle des produits au travers de la marque "de Lozère"DEAEAssociation de Lozère939-9286574-2619.355,00 € 
07‑1057Fixant pour 2007 les tarifs hébergementDSDMARPA Saint Alban    
Le Conseil général - Découverte de la Lozère - Actions départementales - Cartes interactives - Actualités
Coordonnées - Contact - Publications - Aides et subventions - Logos - Utilitaires - Recherche - Plan du site - Mentions légales