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 Mars 2007 - Synthèse des arrêtés 
Mis en ligne le 16/04/2007.
Les arrêtés ci-dessous sont classés du plus récent au plus ancien.
NuméroLibelléDirectionAttributaireChapitreArticleMontantAnnulé
07‑0995Ouverture de la circulation à tous les véhicules sur la RD 3 Cne de Châteauneuf du 29 mars au 27 avril 2007DRTB     
07‑0994Fixant le prix de journée duFoyer de vie "Lucalous" à MeyrueisDSDFV "Lucalous" à Meyrueis    
07‑0993Fixant le prix de journée du Foyer de vie Arc en CielDSDFV Arc en Ciel    
07‑0992Fixant le prix de journée du Foyer d'Hébergement ESAT CivergolsDSDFoyer de l'ESAT Civergols    
07‑0989Travaux de reconstruction d'un mur RD 988 Cne de Châteauneuf du 29 mars au 27 avril 2007DRTB     
07‑0988Fixant le prix de journée du Foyer de vie de St HélionDSDFoyer de vie St Hélion    
07‑0987Fixant le prix de journée du Foyer de vie St Nicolas à langogneDSDFV St Nicolas à Langogne    
07‑0986Fixant le prix de journée du FAM l'EnclosDSDFAM l'Enclos    
07‑0968Arrêté fixant le prix de journée du foyer de vie Résidence St Nicolas à st AlbanDSDFoyer de vie - Résidence St Nicolas à st Alban    
07‑0967Arrêté fixant le prix de journée du foyer d'hébergement de l'ESAT de La ColagneDSDFoyer d'hébergement de l'ESAT de La Colagne    
07‑0966Arrêté fixant le prix de journée du foyer d'hébergement de l'ESAT BouldoireDSDFoyer d'hébergement de l'ESAT Bouldoire    
07‑0965Arrêté fixant le prix de journée du foyer de vie Bertrand Du GuesclinDSDFoyer de vie Bertrand Du Guesclin    
07‑0964Arrêté fixant le prix de journée du foyer de vie Ste AngèleDSDFoyer de vie Stte Angèle    
07‑0963Arrêté fixant le prix de journée du FAM Abbé BassierDSDFAM Abbé Bassier    
07‑0962Arrêté fixant le prix de journée du foyer Le PrieuréDSDFoyer Le Prieuré    
07‑0961P.Voirie Accès parcelles RD 998 Cne du Pont de MontvertDRTB     
07‑0960Travaux de terrassement, de maçonnerie et de chaussée RD 907 bis Cne de Ispagnac du 30 mars au 6 juillet 2007DRTB     
07‑0959Travaux d'enfouissement de réseaux RD 61 Cne de Molézon du 16 avril au 8 juin 2007DRTB     
07‑0958Travaux de terrassement en bordure de la RD 907 bis Cne de Quézac du 2 au 6 avril 2007DRTB     
07‑0957Travaux d'exhaussement de parapet RD 907 bis Cne de Ispagnac du 29 mars au 6 avril 2007DRTB     
07‑0956Travaux de reprise de talus par des enrochements RD 70 Cnes de Termes et Albaret le ComtalDRTB     
07‑0955Travaux de calibrage et de confortement de chaussée RD 16 Cne de Florac du 16 avril au 15 août 2007DRTB     
07‑0952Travaux de réalisation de grave bitume RD 5 Cne de Grandrieu du 28 mars au 13 avril 2007DRTB     
07‑0941P.Voirie Enfouissement de réseaux EU RD 13 Cne de Saint Germain de CalberteDRTB     
07‑0927Aménagement de la traversée de Saint Etienne Vallée FrançaiseDATECommune de Saint Etienne Vallée Française917-7420414.8340.753,00 € 
07‑0650Travaux de réparation de maçonnerie RD 13 Cne du Collet de Dèze du 26 mars au 7 avril 2007DRTB     
07‑0647Travaux de réparation de maçonnerie RD 28 Cne de St Martin de Lansuscle du 10 au 21 avril 2007DRTB     
07‑0643Travaux de confortement du Pont de Chassezac RD 906 Cne de Prévenchères du 2 avril au 29 juin 2007DRTB     
07‑0641Travaux sur les fondations du Pont de Gros Lac RD 988 Cne de Châteauneuf du 22 mars au 14 septembre 2007DRTB     
07‑0612P.Voirie Extension de réseau basse tension RD 27 Cne de AllencDRTB     
07‑0596Restauration intérieure de l'église de FontansDATECommune de Fontans913-31220414.47121.176,00 € 
07‑0595Travaux d'aménagement sur la RD 4 Cne de St Pierre le Vieux et BlavignacDRTB     
07‑0594Attributif de subvention pour l'aménagement de 2 chambres d'hôtes au FraïsseDATESarah DEJEAN919-942042.1584.969,00 € 
07‑0592Réhabilitation des bandes boisées d'AubracDEAECRPF917-7420414.19910.648,00 € 
07‑0591Travaux de confortement de falaises sur les RD 907 bis et 996 du 2 avril au 29 juin 2007DRTB     
07‑0589Pré-diagnostic des réseaux de distribution (complément)DEAECommune de Pourcharesses916-6120414.52300,00 € 
07‑0588P.Voirie Création accès RD 75 Cne de St Chély d'ApcherDRTB     
07‑0587P.Voirie raccordement au réseau France Télécom RD 999 Cne de MarvejolsDRTB     
07‑0529Travaux de réparation d'une conduite France Télécom RD 47 Cne du Malzieu Ville du 19 au 23 mars 2007DRTB     
07‑0528Travaux de remplacement d'un mur par des enrochements RD 206 Cne de Chaudeyrac du 2 au 13 avril 2007DRTB     
07‑0527Travaux de reconstruction d'un mur RD 988 Cne de Châteauneuf du 26 mars au 27 avril 2007DRTB     
07‑0526P.Voirie Enfouissement de réseaux AEP RD 987 Cne d'AumontDRTB     
07‑0525P.Voirie Accès RD 907 bis Cne d'IspagnacDRTB     
07‑0524P.Voirie Enfouissement de réseaux AEP RD 907 Cne de FloracDRTB     
07‑0523P.Voirie France Télécom RD 6 Cne de St Frézal d'AlbugesDRTB     
07‑0522P.Voirie Enfouissement de réseaux AEP RD 907 Cne de FloracDRTB     
07‑0521P.Voirie Accès RD 987 Cne de Saint AlbanDRTB     
07‑0517Travaux de débardage forestier RD 52 Cne de St Germain du Teil du 12 au 30 mars 2007DRTB     
07‑0516Travaux d'ouvrage d'art, injection plus pose de tirauts RD 907 bis Cne de Quézac du 19 mars au 6 avril 2007DRTB     
07‑0515Déplacement de supports EDF pour travaux de recalibrage RD 900 Cnes de St Laurent de Muret et Antrenas du 14 au 18 mars 2007DRTB     
07‑0514Travaux de remblais et dépot de matériaux sur la RD 907 bis Cne de Ste Enimie du 13 au 30 mars 2007DRTB     
07‑0502Manifestation sportive Paris-Nice RD 25 et 225 Cne de Mende le 15 mars 2007DRTB     
07‑0501Arrêté permanent de limitation de vitesse sur la RD 1 Cne de RieutortDRTB     
07‑0500Arrêté permanent de limitation de vitesse sur la RD 987 Cne de Saint AlbanDRTB     
07‑0485Réfection des toitures du hameau de La Croze (2ème pjhase - 3ème tranche)DATESCI du Domaine de La Croze913-3122042.1513.049,00 € 
07‑0484Travaux de terrassement et structure de chaussée RD 45 Cne de St Bonnet de Montauroux du 12 mars au 30 juin 2007DRTB     
07‑0483Réfection d'un mur de soutènement sur la RD 907 bis Cne de Ispagnac du 6 au 15 mars 2007DRTB     
07‑0436Travaux d'extension de bâtiments agricole (BTAS) RD 987 Cne NasbinalsDRTB     
07‑0418Arrêté permanent de limitation de vitesse sur la RD 31 Ferme du ChoizalDRTB     
07‑0417Accordant une subvention pour la construction d'un atelier-magasin de boucherieDATEOlivier GRENIER914-902042.4520.158,00 € 
07‑0416Accordant une subvention pour l'achat d'une chambre froide et de matérielsDATEOlivier GRENIER919-932042.499.000,00 € 
07‑0415Construction d'une habitationDATEMonsieur Philippe ROCHE917-742042.106.860,00 € 
07‑0414Travaux de mise en souterrain du réseau EDF HTA et réfection de chaussée sur la RD 995 Cne des Vignes du 1er mars au 30 avril 2007DRTB     
07‑0402P.Voirie sur RD 907-réalisation d'accès+enfouissement des réseaux EU et eaux pluviales Cne FloracDRTB     
07‑0401P.Voirie sur RD 999-construction d'un mur de clôture Cne LachampDRTB     
07‑0400Travaux de terrassement, chaussée ouvrage d'art sur la RD 986 Cne de Ste Enimie du 5 mars au 15 juin 2007- annule et remplace l'arrêté n°07-0396 du 27 février 2007DRTB     
07‑0398Délégation de signature Mr GALTIER - annule et remplace arrêté n°06-1631 du 14 septembre 2006DAGMr GALTIER    
07‑0397Délégation de signature Mr BOYER - annule et remplace arrêté n°06-1639 du 14 septembre 2006DAGMr BOYER    
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