Retour à l'accueil
Accueil > Le Conseil général > Recueil des actes administratifs > Conseil général - Arrêtés > Synthèse des arrêtés Imprimer cette page
Le Conseil général
Le Président
Les conseillers généraux
Directions et services
Fonctionnement
Budget
Recrutements et stages
Avis d'appel public à la concurrence
Recueil des actes administratifs
- Conseil général - Arrêtés
- Conseil général - Délégations de signatures
- Conseil général - Délibérations
- Conseil général - Subventions versées aux associations
- Syndicat mixte Autoroute numérique A75 - Actes administratifs
- Autres arrêtés
 
 Février 2007 - Synthèse des arrêtés 
Mis en ligne le 12/03/2007.
Les arrêtés ci-dessous sont classés du plus récent au plus ancien.
NuméroLibelléDirectionAttributaireChapitreArticleMontantAnnulé
07‑0396Travaux de terrassement, chaussée ouvrage d'art sur la RD 986 Cne de Ste Enimie du 5 mars au 15 juin 2007DRTB     
07‑0395Aménagement d'une aire de retournement suite à la mise en double sens de la rue du couvent à l'intersection de la RD 986 Cne de Ste Enimie du 26 février au 31 aout 2007DRTB     
07‑0394Etude de faisabilité pour la création de centres de stockage de déchets inertes en LozèreDEAEChambre de Commerce et d'Industrie de la Lozère917-7312042.21614.800,00 € 
07‑0384Attributif de subvention pour la réhabilitation du centre de vacances La BécèdeDATEAssociation La Bécède919-942042.1259.000,00 € 
07‑0383Arrêté tem.circ pour travaux terrassement RD 5DRTB     
07‑0382Plan départemental bâtiments d'élevagesDEAEEARL MAURIN/ST LEGER919-9282042.17545,53 € 
07‑0371Extension du réseau AEP sur le chemin de QuintignacDEAELachamp917-7420414.19915.922,00 € 
07‑0370Réhabilitation du réservoir de lachamp et pose de compteurs générauxDEAELachamp916-6120414.5227.800,00 € 
07‑0365P.Voirie Création d'accès RD 6 Cne de La BastideDRTB     
07‑0364P.Voirie création d'accès RD 51 Cne de Pied de BorneDRTB     
07‑0363P.Voirie Création d'un accès RD 907 bis Cne de QuézacDRTB     
07‑0362P.Voirie Autorisation de modifier le sens de circulation accès RD 42 ancien magasin super U Cne de MendeDRTB     
07‑0361P.Voirie Création d'un accès sur la RD 987 Cne de St AlbanDRTB     
07‑0360P.Voirie Création d'un accès sur la RD 74 Cne du BornDRTB     
07‑0359P.Voirie enfouissement de réseaux EDF RD 987 Cne de NasbinalsDRTB     
07‑0358Restauration du four à pain de GrandvalsDATECommune de Grandvals917-7420414.1994.578,00 € 
07‑0357P.Voirie Ouverture d'une fouille en vue d'installer une canalisation RD 58 Cne de St Denis en MargerideDRTB     
07‑0356P.Voirie réalisation de 2 ralentisseurs RD 10 Cne de St Chély d'ApcherDRTB     
07‑0355Assainissement du village de la ChaldetteDEAECommune de brion916-6120414.52102.693,00 € 
07‑0354Réhabilitation du captage de FeybesseDEAECommune de recoules de fumas917-7420414.19910.830,00 € 
07‑0347Réfection des toitures d'une maison de vigne et d'un porche en lauzes calcaires à HauterivesDATESCI Maison Faisandier913-3122042.1511.650,00 € 
07‑0346Aménagement du village de Nasbinals (2ème tranche)DATECommune de Nasbinals917-7420414.8343.875,00 € 
07‑0336Travaux de mise en sécurité de la falaise de Nozières RD 983 Cne de St Laurent de Trèves du 14 au 16 févrierDRTB     
07‑0335P.Voirie Aménagement d'accès RD 984 Cne de St Etienne Vllée FcseDRTB     
07‑0334Réalisation d'un abri voyageurs en bordure de la RD 998DATECommune de Cocures918-82120414.2152.553,00 € 
07‑0333Restauration du retable, mise aux normes de l'électricité et remplacement du système de chauffage à l'égliseDATECommune de Grèzes913-31220414.4715.280,00 € 
07‑0332Extension de la mairieDATECommune de Chirac917-7420414.8341.598,00 € 
07‑0331Aménagement du village d'AuxillacDATECommune de La Canourgue917-7420414.8376.224,51 € 
07‑0328Accordant une subvention pour l'acquisition d'une mini pelleDATESarl SOCA Construction919-932042.496.800,00 € 
07‑0327Accordant une subvention pour l'acquisition d'une grueDATESarl SOVIBAT919-932042.499.000,00 € 
07‑0326Accordant une subvention pour l'acquisition d'un chariot élévateurDATEL.T.M.S Charles HANULA919-932042.499.000,00 € 
07‑0325Relatif à la validation des servicesDAG     
07‑0324Travaux de mise en sécurité de la falaise de Nozières RD 983 Cne de St Laurent de TrèvesDRTB     
07‑0322P.Voirie Réalisation d'un accès RD 907 Cne de FloracDRTB     
07‑0321Travaux d'enfouissement de réseaux pour EDF RD 907 bis Cne des Vignes du 12 février au 16 mars 2007DRTB     
07‑0320P.Voirie Enfouissement du réseau HTA RD 907 bis Cne des VignesDRTB     
07‑0319P.Voirie Réalisation d'un accès en bordure de la RD 13 Cne de St Martin de LansuscleDRTB     
07‑0318P.Voirie Enfouissement des réseaux AEP RD 25 Cne de St Etienne du ValdonnezDRTB     
07‑0317Travaux pour la réalisation d'un accès forestier et d'une plate forme de stockage RD 13 Cne de St Martin de Lansuscle du 1er au 15 mars 2007DRTB     
07‑0316P.Voirie Création d'une conduite d'eau potable RD 996 Cne de MeyrueisDRTB     
07‑0315P.Voirie Enfouissement de réseaux électrique Ancienne RN 106 Cne de FloracDRTB     
07‑0314Travaux d'enfouissement de réseaux électrique sur l'ancienne RN 106 Cne de Florac du 12 au 17 février 2007DRTB     
07‑0306Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDLogement foyer Nostr'Oustaou    
07‑0305P.Voirie travaux d'enfouissement de réseaux humides et secs RD 809 Cne de Aumont AubracDRTB     
07‑0304Travaux de mise en sécurité de la falaise de Nozières RD 983 Cne de St Laurent de Trèves le 8 février 2007DRTB     
07‑0289Travaux d'exploitation forestière sur la RD 986 Cne de Mas St Chély du 31 janvier au 23 février 2007DRTB     
07‑0279Autorisation d'utiliser un véhicule personnelDAG     
07‑0275P.Voirie Création d'un accès sur la RD 126 Cne de FontanesDRTB     
07‑0274Amélioration et extension du réseau AEP du village du CrouzetDEAECcommune de Chadenet916-6120414.525.761,00 € 
07‑0273Travaux de mise en sécurité de la falaise de Nozières RD 983 Cne de Saint Laurent de Trèves le 5 février 2007DRTB     
07‑0272Attributif de subvention pour la création d'un gîte rural à VernetDATELAMY Sabine919-942042.15810.000,00 € 
Le Conseil général - Découverte de la Lozère - Actions départementales - Cartes interactives - Actualités
Coordonnées - Contact - Publications - Aides et subventions - Logos - Utilitaires - Recherche - Plan du site - Mentions légales