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 Janvier 2007 - Synthèse des arrêtés 
Mis en ligne le 13/02/2007.
Les arrêtés ci-dessous sont classés du plus récent au plus ancien.
NuméroLibelléDirectionAttributaireChapitreArticleMontantAnnulé
07‑0268Assainissement du bourg 1ère tranche : réseaux (1ère phase) et station d'épurationDEAECommune de serverette916-6120414.52478.070,00 € 
07‑0267Validation de servicesDAGM boulard  0,00 € 
07‑0263Amélioration des déversoirs d'orage et réhabilitation du collecteur des eaux usées -quai de la petite RoubeyrolleDEAECommune de mende917-7420414.19965.037,00 € 
07‑0252Enquête publique zonage d'assainissementDEAESIVOM grand site National des Gorges du tarn, de la Jonte et des Causses916-6120414.5213.410,00 € 
07‑0251Extension et restructuration des réseaux humides du secteur du Roulet, les Vergnèdes et BeauregardDEAECommune de la canourgue916-6120414.5249.809,00 € 
07‑0250Réhabilitation du réseau d'assainissement de la cnourgue et du hameau de CorréjacDEAECommune de la canourgue917-7420414.199151.433,00 € 
07‑0240Arrêté portant habilitation à effectuer les contrôlesdans les services et établissements sociaux et médico-sociaux et auprès des bénéficiaires de l'aide socialeDSDDSD Direction    
07‑0218Décision portant concession de logement par nécessité absolue de service au profit de Madame PLANEDESC     
07‑0217Travaux à effectuer pour la création d'un réseau AEP sur la RD 996 Cne de Meyrueis du 26 janvier au 15 février 2007DRTB     
07‑0216Glissement de terrain sur la RD 984 Cne de St Privat de Vallongue du 25 janvier au 31 juillet 2007DRTB     
07‑0215Accordant une subvention pour la création d'une zone d'activités à la Tieule- 1ère trancheDATESyndicat mixte lozérien de l'A75919-9320414.6292.098,00 € 
07‑0214Réfection de la couverture de l'église de Saint PréjetDATECommune des Vignes913-31220414.4766.517,00 € 
07‑0213Programme de voirie communale 2006DATECommune de Mende916-62820414.7129.846,08 € 
07‑0212Aménagement des berges du Lot (2ème phase)DATECommune de Mende916-62820414.7167.731,92 € 
07‑0211Consolidation de la falaise de ChaldecosteDATECommune de Mende916-62820414.747.835,00 € 
07‑0210Aménagement d'un espace public au quartier du Pré VivalDATECommune de Mende916-62820414.752.000,00 € 
07‑0209Arrêté de voirie portant alignement RD 9 Cne du PompidouDRTB     
07‑0208Travaux d'exploitation forestière (débardage et chargement) en bordure de la RD 9 Cne de Ste Croix Vllée Fcse du 23 janv au 15 mars 2007DRTB     
07‑0188Schéma communal d'assainissementDEAECommune de st julien des points916-6120414.2175.796,00 € 
07‑0187Création d'un lieu culturel d'éducation artistique à La Capelle (complément)DATECommune de La Canourgue917-7420414.8322.693,20 € 
07‑0186Mise en conformité du capatge Pelatan partie administrativeDEAECommune de Montbrun917-7420414.1993.840,00 € 
07‑0184Travaux d'urgence suite au diagnistic aepDEAESiaep la clamouse916-6120414.525.976,00 € 
07‑0183Rehabilitation du réseaud'assainissement et collecteur de transfert des secteurs cordeliers, péchaud, stadeDEAECommune de St chély d'apcher916-6120414.52370.396,00 € 
07‑0182St léger du malzieuDEAERéfection du réseau aep de chambaron916-6120414.5218.450,00 € 
07‑0181Schéma communal d'assainissementDEAECommune de St julien de points916-6120414.526.400,00 € 
07‑0180Travaux d'assainissement du bourg de MeyrueisDEAECommune de Meyrueis917-7420414.199151.062,00 € 
07‑0179Renforcement de l'alimentation en eau potable du village de Pierrefiche (1er phase)DEAECté de Cnes de Chateauneuf de Randon916-6120414.5213.352,00 € 
07‑0178Travaux de réhabilitation de captages sur l'unité de distribution de ChaulhacDEAESIAEP DE RU DE FONTBELLE916-6120414.5226.000,00 € 
07‑0175Travaux de protection des captages de Feybesse et sarassouzeDEAECommune de malbouzon917-7420414.1997.983,00 € 
07‑0169Travaux d'amélioration des pistes d'accès aux captages de bessière et MalavalDEAECommune de Rieutort de randon916-6120414.525.293,00 € 
07‑0168Aménagement périphérique du tour de villeDEAECommune de le Malzieu ville916-6120414.5233.644,00 € 
07‑0167Mise en conformité des captages du cros (frais administratifs) et complément d'aide pour frais administratifs des 7 autres captages de la communeDEAECommune de Lanuejols917-7420414.1992.789,00 € 
07‑0166Réhabilitation d'un logement au 1er étage de l'ancienne écoleDATECommune de Pourcharesses  5.441,00 € 
07‑0165Assainissement du village de CombelasaysDEAECommunauté de communes du causse du massegros916-6120414.5291.213,00 € 
07‑0164Création d'une salle polyvalente à la Remise (1ère tranche)DATECommune du Bleymard917-7420414.8330.326,00 € 
07‑0163Remise en état des dégâts provoqués par les inondations de décembre 2003DATECommune de Saint Maurice de Ventalon916-62820414.142.762,00 € 
07‑0161Attributif de subvention pour la création d'un gîte ruralDATETUFFERY Aline919-942042.1586.970,00 € 
07‑0150Arrêté permanent de limitation de tonnage sur diverses routes départementalesDRTB     
07‑0149Accordant une subvention pour l'acquisition d'un manuscopiqueDATEEnteprise Bouteille919-932042.494.760,00 € 
07‑0148Accordant une subvention pour l'acquisistion d'un pasteurisateur de laitDATESarl RISSOAN919-932042.498.300,00 € 
07‑0147Accordant une subvention pour l'acquisition d'un chariot télescopiqueDATELes Compagnons du Mas Cévenol919-932042.497.200,00 € 
07‑0146Travaux à effectuer sur le réseau AEP RD 907 bis Cne Les VignesDRTB     
07‑0140Travaux de mise en sécurité de la falaise de Nozières RD 983 Cne de St Laurent de TrèvesDRTB     
07‑0138Accordant une subvention pour l'aménagement d'un magasin multi-servicesDATEPascaline ODOUARD919-932042.455.846,00 € 
07‑0137P.Voirie Tranchée pour réseaux Eau potable, RDF, France Télécom RD 20 Cne de BelvezetDRTB     
07‑0136Annule et remplace arrêté n°06-1640 du 14.09.06 portant délégation signature Mme CLUZEL - LDADAG     
07‑0135Plan de gestion de 4 sites Gorges et caussesDEAEConservatoire dpt des sites lozériens937-7386574.382.318,00 € 
07‑0134Restauration d'un bâtiement à usage d'habitation au hameau de Tonnas sur la commune de QuézacDATEIngrid HOKSBERGEN913-3122042.1513.049,00 € 
07‑0119Aménagement du village d'AuxillacDATECommune de La Canourgue917-7420414.8376.224,50 €Oui
07‑0118Recherche archéologique concernant le site de la tour de ChanacDATEAssociation Tours et Détours913-3122042.15324.164,00 € 
07‑0117Construction d'une habitationDATEMonsieur Patrice LAPORTE917-742042.106.860,00 € 
07‑0116P.Voirie Travaux sur le reseau AEP RD 56 Cne du Monastier Pin MorièsDRTB     
07‑0101Arrêté fixant le régime indemnitaireDAG     
07‑0095P.Voirie réalisation d'un aqueduc RD 983 Cne de Moissac Vallée FrançaiseDRTB     
07‑0059Accordant une subvention pour la modernisation d'une ligne de fabrication de moteurs électriquesDATESA LUPUS ELECTRO919-932042.8711.296,00 € 
07‑0054Aménagement de 6 logements sociaux dans la maison Chazaly (2ème tranche)DATECcmes des Hautes Terre  22.866,00 € 
07‑0053Aménagement de 6 logements sociaux dans la maison Chazaly (1ère tranche)DATECcmes des Hautes Terres  22.866,00 € 
07‑0051Mise en sécurité de l'église pour l'exposition de la vierge d'ApcherDATECommune du Malzieu Ville913-31220414.4790.000,00 € 
07‑0050Restauration du hameau caussenard de Recoules de l'HomDATECommunauté de communes du Causse du Massegros917-7420414.8382.500,00 € 
07‑0048Restauration du clocher de l'égliseDATECommune de Laubert913-31220414.473.122,00 € 
07‑0047Aménagement de la place centrale du villageDATECommune de MALBOUZON917-7420414.8373.835,00 € 
07‑0046Réfection de la toiture en lauzes d'une maison au hameau de La Bourgarie sur la commune des VignesDATEMonsieur Francis BRINGER913-3122042.1513.049,00 € 
07‑0045Acquisition et installation de jeux de plain air à l'école publiqueDATECommune d'Aumont Aubrac912-2120414.155.125,00 € 
07‑0044Restauration des fontaines de la place de la mairie et de la route de JavolsDATECommune d'Aumont Aubrac917-7420414.1995.224,00 € 
07‑0043Attributif de subvention pour des travaux d'aménagement du camping municipalDATECommune d'Aumont Aubrac919-9420414.488.839,00 € 
07‑0042Annulant arrêté 06-1641 accordant délégation de signature à Mme KREMSKI-FREY directrice de la DSDDAGMme KREMSKI-FREY    
07‑0041P.Voirie France Télécom réalisation de travaux RD 301 Cne de Châteauneuf de RandonDRTB     
07‑0040Retirant l'arrêté n°06-2298 du 8 décembre 2006 portant recrutement, en qualité d'agent des services techniques non titulaireDAG     
07‑0039Atelier/relais station d'épuration de la coopérativeDEAECommunauté de communes de la cévenne919-92820414.162102.791,00 € 
07‑0038Fonctionnement et programme d'actions en 2006DEAEAssociation "châtaignes et marrons des cévennes"939-9286574.266.000,00 € 
07‑0037Travaux non éligibles au FEOGADEAEAbattoir de langogne919-92820414.16242.672,00 € 
07‑0036Forum national des terroirs en AubracDEAEAssociation "terroirs et cultures"939-9286574.265.000,00 € 
07‑0020P.Voirie Accès RD 999 Cne de MarvejolsDRTB     
07‑0018Travaux à effectuer sur le réseau AEP RD 907 bis Cne des Vignes du 8 au 12 janv 2007DRTB     
07‑0017Déclaration d'intérêt général (DIG)DEAESIVOM Grand Site National des Gorges du Tarn, de la Jonte et des Causses936-6165734.381.200,00 € 
07‑0013Travaux 2005 de réhabilitation des bergesDEAESIVOM Grand Site National des Gorges du Tarn, de la Jonte et des Causses917-7420414.1995.978,00 € 
07‑0012Acquisition de composteurs individuels (dossier complémentaire)DEAECommunauté de communes du Gévaudan917-7420414.1992.511,00 € 
07‑0011Acquisition de composteurs individuelsDEAECommunauté de communes du Gévaudan917-3120414.2162.385,00 € 
07‑0010Collecte des déchets vétérinairesDEAECommunauté de communes Margeride Est917-7420414.199582,00 € 
07‑0009Etude pré-opérationnelle à la mise en oeuvre de l'OCAGER de la Communauté de communesDEAECommunauté de communes des Cévennes au Mont-Lozère917-7420414.1999.394,00 € 
07‑0008P.Voirie Accès RD 126 Cne de FontanesDRTB     
07‑0005Annulant l'arrêté N°06-1642 et accordant délégation de signature à Monsieur Patrice BOUZILLARD, directeur des routes, des transports et des bâtimentsDAGPatrice BOUZILLARD    
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