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 Décembre 2006 - Synthèse des arrêtés 
Mis en ligne le 15/01/2007.
Les arrêtés ci-dessous sont classés du plus récent au plus ancien.
NuméroLibelléDirectionAttributaireChapitreArticleMontantAnnulé
06‑2600Arrêté Permanent de limitation de vitesse sur la RD 998 Cne de La CanourgueDRTB     
06‑2599Arrêté permanent de limitation de vitesse sur la RD 806 Cne de RieutortDRTB     
06‑2598Travaux d'exploitation forestière sur la RD 986 Cne de Mas St Chély du 3 au 26 janv 2007DRTB     
06‑2596P.Voirie Réalisation d'un double accès RD 29 Cne de St Privat de VallongueDRTB     
06‑2588Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDEHPAD Maison de retraite Auroux    
06‑2587Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDEHPAD André Aldebert de Nasbinals    
06‑2586Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDUSLD Hôpital Local Hubert de Flers du Malzieu    
06‑2585Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDEHPAD Hôpital Local Hubert de Flers du Malzieu    
06‑2584Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDUSLD Hôpital Local de Florac    
06‑2583Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDEHPAD Hôpital Local de Florac    
06‑2582Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDUSLD Hôpital Local de Marvejols    
06‑2581Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDEHPAD Hôpital Local de Marvejols    
06‑2580Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDUSLD Hôpital Local de Saint Chély    
06‑2579Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDEHPAD Hôpital Local de Saint Chély    
06‑2578Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDUSLD CH de MENDE    
06‑2577Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDEHPAD CH de Mende    
06‑2576Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDUSLD Hôpital Local de Langogne    
06‑2575Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDEHPAD Hôpital Local de Langogne    
06‑2574Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDEHPAD Joseph Caupert du BLAYMARD    
06‑2573Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDEHPAD Résidence des Hautes Terres à Fournels    
06‑2572Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDEHPAD Maison de retraite L'Adoration    
06‑2571Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDEHPAD Résidence de La Colagne    
06‑2570Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDEHPAD COS Le Réjal à Ispagnac    
06‑2569Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDEHPAD Villa Saint Jean à Chirac    
06‑2568Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDEHPAD Résidence Saint Martin    
06‑2567Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDEHPAD Maison de retraite LA Ginestado    
06‑2566Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDEHPAD Résidence Léon Picy à Recoules d'Aubrac    
06‑2565Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDEHPAD Résidence Les 3 Sources à Meyrueis    
06‑2564Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDEHPAD Résidence Jean Baptiste RAY à Marvejols    
06‑2563Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDEHPAD Maison de retraite La Soleillade    
06‑2562Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDEHPAD Résidence Margeride à Chauteauneuf    
06‑2561Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDEHPAD Résidence les Valées de Villefort    
06‑2560Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDEHPAD Maison de retraite de Vialas    
06‑2559Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDEHPAD Maison de retraite de LUC    
06‑2558Fixant pour 2007 les tarifs hébergement et dépendanceDSDEHPAD La Maison des Aires de Chanac    
06‑2557Restauration de 3 tableaux et électrification des cloches de l'égliseDATECommune de Prunières913-31220414.476.216,00 € 
06‑2556P.Voirie France Télécom RD 42 Cne de MendeDRTB     
06‑2555P.Voirie France Télécom RD 6 Cne de ChasseradèsDRTB     
06‑2549P.Voirie Création d'un accès sur la RD 988 Cne de CanilhacDRTB     
06‑2548P.Voirie Création d'un accès sur la RD 806 Cne de MendeDRTB     
06‑2543Acquisition de conteneurs de collecte sélectiveDEAESDEE de la Lozère917-7420414.19935.000,00 € 
06‑2542Réhabilitation de la décharge de la BasselleDEAECommunauté de communes de la Vallée longue et du Calbertois en Cévennes917-7420414.19917.420,00 € 
06‑2541Création de deux logementsDATESainte-Hélène  15.244,00 € 
06‑2540Aménagement de trois logements sociauxDATEEsclanèdes  22.866,00 € 
06‑2539Construction d'un logement socialDATEAltier  7.622,00 € 
06‑2538Réaménagement de l'ancien bâtiment D.D.E. en un logementDATEFlorac  4.045,90 € 
06‑2537Réhabilitation de l'ancienne école de La Peyre en un logementDATESaint-Frézal d'Albuges  7.622,00 € 
06‑2536Surcouts architecturaux pour l'aménagement de trois logement à la maison DeromieuDATESainte Enimie  11.433,75 € 
06‑2535Réhabilitation d'un logement au dessus de la poste à la CombeDATESaint-Privat de Vallongue  2.797,00 € 
06‑2529Défilé afférent aux fêtes de Noël sur la RD 51 Cne de St André de Capcèze le 23 décembre 2006DRTB     
06‑2528Arrêté permanent de limitation de tonnage sur diverses routes départementalesDRTB     
06‑2524Autorisation d'utiliser un véhicule personnelDAG     
06‑2523Autorisation d'utiliser un véhicule personnelDAG     
06‑2520Aménagement d'une piste d'éducation et de sécurité routièreDATECommune de Saint Chély d'Apcher916-62820414.730.000,00 € 
06‑2519Extension de la halle aux sportsDATECommune de Saint Chély d'Apcher916-62820414.7103.789,73 € 
06‑2518Aménagement du parking de la salle des fêtesDATECommune de Saint Chély d'Apcher916-62820414.765.000,00 € 
06‑2517Aménagement des villages de La Veissière et ChambaronDATECommune de Saint Leger du Malzieu917-7420414.8331.782,00 € 
06‑2420Plan departemental bâtiments d'élevagesDEAEPaul JUERY919-9282042.17  
06‑2408Travaux de réfection d'ouvrages hydrauliques RD 984 Cne de St Etienne Vallée Française du 14 au 22 déc 2006DRTB     
06‑2352Décision portant concession de logement par nécessité absolue de service au profit de Monsieur RATORETDESCMonsieur RATORET    
06‑2351Décision portant concession de logement par nécessité absolue de service au profit de Madame TABUSSEDESCMadame TABUSSE    
06‑2350Décision portant concession de logement par nécessité absolue de service au profit de Madame DHERLINDESCMadame DHERLIN    
06‑2349Décision portant concession de logement par nécessité absolue de service au profit de Madame BAIDESCMadame BAI    
06‑2348Acquisition et aménagemen d'une habitation pour son fermierDATEMadame Odette FRAISSE917-742042.106.860,00 € 
06‑2347Modifiant l'arrêté n° 02-0806 du 11 avril 2002 et accordant une subvention de 48 068 € pour la mise en conformité de la décharge de Saint Paul de TartaslDEAESICTOM des Hauts Plateaux    
06‑2346Accordant une subvention pour l'acquisiation d'un bras de grue monté sur camionDATEClaude BENOIT919-932042.493.034,00 € 
06‑2345Accordant une subvention pour l'acquisition d'une grueDATEEurl BONHOMME919-932042.499.000,00 € 
06‑2336Arrêté permanent de limitation de vitesse sur la RD 907 lieu-dit La TièreDRTB     
06‑2324Construction d'une habitationDATEMonsieur Olivier ROCHE917-742042.106.860,00 € 
06‑2323Remise en état des dégâts provoqués par les inondations de décembre 2003DATECommune de Saint Andéol de Clerguemort916-62820414.142.782,00 € 
06‑2322Plan départemental bâtiments d'élevagesDEAEGuillaume ROMERO919-9282042.175.000,00 € 
06‑2321Plan départemental bâtiments d'élevagesDEAEGilbert ROUX919-9282042.175.000,00 € 
06‑2320Plan départemental bâtiments d'élevagesDEAEGérard ROUSSET919-9282042.175.000,00 € 
06‑2319Plan départemental bâtiments d'élevagesDEAEFrédéric DIET919-9282042.175.000,00 € 
06‑2317Plan départemental bâtiments d'élevagesDEAEGAEC CHALIER919-9282042.1710.000,00 € 
06‑2316Plan départemental bâtiments d'élevagesDEAEGAEC GERBAL919-9282042.1715.000,00 € 
06‑2315Plan départemental bâtiments d'élevagesDEAEGAEC GERBAL919-9282042.1715.000,00 € 
06‑2314Plan départemental bâtiments d'élevagesDEAEGAEC de COUGOUSSAC917-928 2042.179.598,00 € 
06‑2313Plan départemental bâtiments d'élevagesDEAEGAEC du RIOU919-9282042.175.000,00 € 
06‑2309Restauration des vitraux de l'égliseDATECommune d'Esclanèdes913-31220414.475.901,00 € 
06‑2308Accordant une subvention pour l'acquisition d'une grueDATELes Maçons de la Margeride919-932042.499.000,00 € 
06‑2302Accordant une subvention pour l'acquisiation d'une mini pelleDATESarl TEISSEDRE919-932042.499.000,00 € 
06‑2301Accordant une subvention pour l'acquisiation d'un tracto pelleDATEDenis RAYNAL919-932042.495.500,00 € 
06‑2294Report des travaux de chaussée sur la RD 907 du 8 déc 2006 au 31 mai 2007 Cne du BassurelsDRTB     
06‑2293Accordant une subvention pour l'acquisition d'un polissoir programmableDATESarl Brun et Maury919-932042.495.400,00 € 
06‑2249Elaboration d'un agenda 21DEAESIACV du Galeizon936-6165734.382.000,00 € 
06‑2247P. Voirie Déplacement de la Croix "d'Arigès" en bordure de la RD 998 Cne de BédouèsDRTB     
06‑2246Arrêté de voirie portant alignement RD 809 Cne de Aumont-AubracDRTB     
06‑2240Restauration de l'église de PuylaurentDATECommune de La Bastide Puylaurent913-31220414.4729.342,00 € 
06‑2239Travaux à effectuer sur le réseau AEP RD 984 du 11 au 15 déc Cne de St André de LancizeDRTB     
06‑2238Plan dpt bâtiments d'élevages : construction neuveDEAEBertrand BOUDON919-9282042.175.000,00 € 
06‑2237Aménagements paysagers du quartier de La ConzeDATECommunauté de communes des Hautes Terres917-7420414.8345.734,71 € 
06‑2233Accordant une subvention pour l'acquisition d'un centre de percage et de fraisageDATEChristophe Chabalier919-932042.499.000,00 € 
06‑2232Electrification des cloches de l'églsieDATECommune de Saint Jean la Fouillouse913-31220414.473.105,00 € 
06‑2231Restauration des toitures et des façades de l'immeuble sis 9 rue Théodore Jean à Marvejols - Tranche 2005DATESCI LES CHAVADES913-3122042.1513.049,00 € 
06‑2230Restauration des toitures et des façades de l'immeuble sis 9 rue Théodore Jean à Marvejols - Tranche 2006DATESCI LES CHAVADES913-3122042.1513.049,00 € 
06‑2229PAT - Restauration de la superstructure, toiture, lucarne et cheneaux de l'immeuble sis 9 rue Théodore Jean à MarvejolsDATESCI LES CHAVADES913-3122042.1513.049,00 € 
06‑2228Arrêté permanent de limitation de tonnage sur diverses routes départementalesDRTB     
06‑2224Organisation et animation de la collecte des plastiques agricoles 2006DEAECOPAGE917-312042.2165.730,00 € 
06‑2223Arrêté attributif accordant une subvention à la crèche de Chanac pour le recrutement d'une éducatrice de jeunes enfantsDSDCCAS de Chanac934-4165734.2911.756,00 € 
06‑2222Arrêté attributif accordant une subvention à la crèche de St Chély pour l'achat de matériel spécifiqueDSDCommune de St Chély913-3320414-3331.079,51 € 
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