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 Novembre 2006 - Synthèse des arrêtés 
Mis en ligne le 07/12/2006.
Les arrêtés ci-dessous sont classés du plus récent au plus ancien.
NuméroLibelléDirectionAttributaireChapitreArticleMontantAnnulé
06‑2221Extension et reconstruction de la station d'épuration du village des vignesDEAECommunauté de communes du Causse du massegros917-7420414.199266.578,00 € 
06‑2218Travaux de terrrassement, de maçonnerie et de chaussée RD 907 bis du 4 déc 2006 au 30 mars 2007 Cne de IspagnacDRTB     
06‑2217Travaux de restauration du tunnel de Marquaïres RD 907 du 1er au 8 déc 2006 Cne de BassurelsDRTB     
06‑2216Travaux de terrassement en déblai, de décaissement et réalisation de chaussée RD 995 Cne du MassegrosDRTB     
06‑2199Réfection de la toiture de l'église (complément)DATECommune de Saint Léger du Malzieu913-31220414.4712.770,00 € 
06‑2198Réfection de la toiture de l'église (complément)DATECommune de Saint Léger du Malzieu913-31220414.4712.770,00 € 
06‑2197Restauration intérieure de 4 chapelles à l'église Notre Dame de La Carce (9ème tranche)DATECommune de Marvejols913-31220414.47109.218,00 € 
06‑2196Portant constitution de la commission administrative paritaire, catégorie A - groupe 6DAG     
06‑2195P.Voirie Création d'un accès RD 907 bis Cne de Ste EnimieDRTB     
06‑2194Travaux sur le réseau AEP RD 35 Cne de Fraissinet de Lozère du 27 nov au 8 déc 2006DRTB     
06‑2193Remise en état des dégâts provoqués par les inondationsDATECommunauté de communes du Pays de Chanac916-62820414.143.130,00 € 
06‑2192Travaux de réfection de chaussée RD 1 du 27 nov au 8 déc 2006 Cne de Servières et Rieutort de RandonDRTB     
06‑2188Aménagement d'une habitationDATEHervé BONNET917-742042.109.833,00 € 
06‑2187Construction d'une habitationDATEThierry PAULHAC917-742042.106.860,00 € 
06‑2186Construction d'une habitationDATEDaniel BOULET917-742042.106.860,00 € 
06‑2185Construction d'une habitationDATEThéophile NAVETCH917-742042.107.546,00 € 
06‑2184Fonctionnement 2006DEAEUnion aubrac939-92865743.500,00 € 
06‑2174Plan départemental bâtiments d'élevagesDEAELaurent PEPIN919-9282042.17750,00 € 
06‑2173Plan départemental bâtiments d'élevagesDEAELaurent PEPIN919-9282042.17750,00 € 
06‑2172Plan départemental bâtiments d'élevagesDEAEGAEC de Fontanes919-9282042.171.376,65 € 
06‑2164Plan départemental bâtiments d'élevagesDEAEM. Christian GACHE919-9282042.17465,39 € 
06‑2157Plan départemental bâtiments d'élevagesDEAEChristian ATTRAZIC919-9282042.17750,00 € 
06‑2148P.Voirie Création d'un lotissement avec accès RD 4 Cne de Malzieu ForainDRTB     
06‑2147Remise en état des dégâts provoqués par les inondations de décembre 2003DATECommune de Bassurels916-62820414.1416.936,00 € 
06‑2146Travaux d'exploitation forestière sur la RD 13 du 21nov au 1er déc 2006 Cne de St Martin de LansuscleDRTB     
06‑2145P.Voirie Enfouissement réseau AEP RD 984 Cne de St André de LancizeDRTB     
06‑2144P.Voirie Enfouissement de réseaux AEP, EU RD 61 Cne de MolézonDRTB     
06‑2143Accordant une subvention pour l'extension d'un atelier de métallerieDATESarl Lozérienne Plastique919-932042.457.559,00 € 
06‑2134Décision portant concession de logement par nécessité absolue de service au profit de Monsieur VIGNEDESCMonsieur VIGNE    
06‑2133Décision portant concession de logement par nécessité absolue de service au profit de Madame FERNOUXDESCMadame FERNOUX    
06‑2132Décision portant concession de logement par nécessité absolue de service au profit de Madame LEFEVREDESCMadame LEFEVRE    
06‑2131Réhabilitation de la décharge d'InosDEAECommunauté de communes du Causse du massegros917-7420414.19927.920,00 € 
06‑2130Arrêté de restriction à la circulation Temporaire pour travaux pour la RD 907, le Tunnel du MarquairesDRTB     
06‑2129Modifiant l'arrêté 04-1733 du 9-09-2004 et accordant une subvention de 7 671 €DATE     
06‑2128Modifiant l'arrêté 04-1537 du 2-08-2004 et accordant une subvention de 6 723 e à la commune du Buisson au titre des inondationsDATE     
06‑2127Modifiant l'arrêté 06-0902 du 19-05-2006 et accordant une subvention de 6 804 e à la commune de Javols au titre des inondations 2003DATE     
06‑2126Modifiant l'arrêté 05-2036 du 24-11-2005 et accordant une subvention de 2 297 € à la commune de Gabrias au titre des inondations 2003DATE     
06‑2125Modifiant l'arrêté 03-2470 du 31-10-2003 et accordant une subvention de 1 755 € à la commune de Saint Flour de Mercoire pour l'aménagement des locaux de l'école publiqueDATE     
06‑2124Modifiant l'arrêté 04-0528 du 27-02-2004 et accordant une subvention de 1 739 € à la commune de Saint Bauzile pour la création d'un abri vopyageursDATE     
06‑2122Modifiant l'arrêté 00-1270 du 30-05-2000 et accordant une subvention de 10 010 € à la commune de Rieutort de Randon pour le remplacement de la chaudière et chaufferie à l'églsieDATE     
06‑2121Modifiant l'arrêté 00-1325 du 9-06-2000 et accordant une subvention de 1 308 € à la commune de Langogne pour la réalisation d'un monument à la mémoire de Pierre GALTIERDATE     
06‑2120Modifiant l'arrêté 04-1140 du 9-06-2004 et accordant une subvention de 17 605 € à la commune d'Altier pour la réfection de la toiture de l'églsieDATE     
06‑2119Modifiant l'arrêté 03-1937 du 7-08-2003 et accordant une subvention de 9 429 € à la commune de Vebron pour l'amélioration acoustique du templeDATE     
06‑2118Modifiant l'arrêté 94-0219 du 2-03-1994 et accordant une subvention de 10 142,13 € à la commune de La Canourgue pour le projet de restauration de l'église de La Capelle (4ème tranche)DATE     
06‑2117Modifiant l'arrêté 02-2400 du 8-10-2002 et accordant une subvention de 2 331,57 € à la commune de Langogne poour la restauration d'un tableau et d'une statueDATE     
06‑2116Modifiant l'arrêté 00-1375 du 21-06-2000 et accordant une subvention de 7 639,94 € à la commune d'Arzenc d'Apcher pour la restauration du four communalDATE     
06‑2115Modifiant l'arrêté 03-2478 du 31-10-2003 et accordant une subvention de 8 135 € à la commune d'Ispagnac pour le restauration du pont, de 2 clèdes et aménagement du hameau de NozièresDATE     
06‑2114Modifiant l'arrêté 00-1856 du 31-08-2000 et accordant une subvnetionde 10 676,46 e à la commune de Chasserades pour la retauration de la fontaine de Chasserades, du moulin de Mirandol et du four de l'EstampeDATE     
06‑2113Accordant une subvention pour l'acquisition d'une nacelleDATES.T.B.M919-932042.496.500,00 € 
06‑2111Modifiant l'arrêté 03-1242 du 15 mai 2003 et accordan une subvention de 2 809 e à la commune de Sainte Enimie pour le pavage des rues du village de CastelboucDATE     
06‑2110Modifiant l'arrêté 04-2120 du 1er décembre 2004 et accordant une subvention de 29 350 € à la commune de Recoules de Fumas pour le rénovation du hameau de Recoules de FumasDATE     
06‑2109Modifiant l'arrêté 99-0939 du 2 avril 1999 et accordant une subvention de 73 826,42 € à la commune de Barjac pour la protection du village (3ème tranche)DATE     
06‑2108Modifiant l'arrêté 98-0348 du 3 mars 1998 et accordant une subvention de 8 985,28 € à la commune de Chasseradès pour les aménagements des deivers villages de la communeDATE     
06‑2107Modifiant l'arrêté 03-1248 du 15 mai 2003 et accordant une subvention de 4 319 e à la commune du Massegros pour l'extension des vestiaires au stade de footballDATE     
06‑2106Modifiant l'arrêté 03-1253 du 15 mai 2003 et accordant une subvention de 15 402 € à la commune de Saint Juery pour l'acquisition de l'ancien hôtel du BèsDATE     
06‑2105Modifiant l'arrêté 03-2303 du 3 octobre 2003 et accordant une subvention de 6 136 e à la commune de Saint Michel de Dèze pour les réparations à la voirie communale à la suite des inondations des 8 et 9 septembre 2002DATE     
06‑2104Modifiant l'arrêté 00-2348 du 7 novembre 2000 et accordant une subvention de 184 466,25 € à la commune de Cultures pour les travaux à la voirie suite aux glissements de terrainsDATE     
06‑2103Modifiant l'arrêté 05-1428 du 12-08-2005 et accordant une subvention de 39 270 € à la communauté de communes de Chateauneuf de Randon pour la restauration de la tour des AnglaisDATE     
06‑2102Modifiant l'arrêté 00-1067 du 9-05-2000 et accordant une subvention de 31 680 € à la communauté de communes de la Terre de Randon pour la signalisation touristique du canton et tableau d'orientation de FotunioDATE     
06‑2101Modifiant l'arrêté 99-2197 du 15-10-1996 et accordant une subvention de 3 430,11 € 0 Monsieur Disier DECROIX pour l'acquisition et l'agrandissement d'une habitationDATE     
06‑2100Modifiant l'arrêté 03-1899 du 01-08-2003 et accordant une subvention de 33 970 € à la FOL pour les équipements en matériel pour les centres d'acceuilDATE     
06‑2099Modifiant l'arrêté 05-0371 du 11-02-2005 et accordant une subvention de 5 814 € à l'association les Amis du temple de Saint Roman de Tousque pour la restauration du templeDATE     
06‑2085Modifiant l'arrêté n°05-1188 du 4/07/05DATEVincent BUGE919-942042.1586.884,25 € 
06‑2084Modifiant l'arrêté n°05-1968 du 21/11/05DATEOTSI du Pays de Florac919-942042.756.106,78 € 
06‑2083Modifiant l'arrêté n°05-1183 du 1/07/05DATEChristian SALLES919-942042.1587.968,00 € 
06‑2082Attributif de subvention pour l'équipement matériel de la cellule d'animationDATESIVOM grand Site919-9020414.1212.200,00 € 
06‑2081Attributif de subvention pour la mise en place d'une signalétique routière sur les paysages naturels et bâtis remarquables du site classéDATESIVOM grand Site919-9020414.1211.500,00 € 
06‑2079Attributif de subvention pour la création de 3 chambres d'hôtes à la TarrabelleDATEMarie-France GELY919-942042.15810.000,00 € 
06‑2078Annulant l'arrêté 03-0965 du 4-03-2005 qui accordait une subvention de 62 880 € à la commune du Collet de Dèze pour la réfection de la superstructure du pont de l'ancien CFD sur le DourdonDATE     
06‑2077Annulant l'arrêté 01-0219 du 24-01-2001 qui accordant une subvention de 7 546,23 € à Monsieur Roland ROGER pour la construction d'une habitationDATE     
06‑2076Modifiant l'arrêté 94-1232 du 28-09-1994 et accordant une subvention de 9 933,58 € au SDEE de la Lozère pour la résorption des zones d'ombres de télévisionDATE     
06‑2075P.Voirie Accès RD 806 Cne de MendeDRTB     
06‑2074P.Voirie France Télécom RD 20 Cne du Pont de MontvertDRTB     
06‑2073Travaux de démontage de la grue à tour de la pile n°2 de l'ouvrage du Romardiès le 15 novembre 2006 Cne du MonastierDRTB     
06‑2071Modifiant l'arrêté n°05-1472 du 24/08/05DATEAssociation de développement du canton du Pont de Montvert939-906574.90120,00 € 
06‑2069Modifiant l'arrêté n°02-1066 du 17 mai 2002DATECC du Causse du Massegros919-9020414.12115.899,10 € 
06‑2067Etude de faisabilité d'une solution bois-énergie pour le chauffage de la maison de retraite de MarvejolsDATEHôpital Local Saint Jacques919-9282042.339502,00 € 
06‑2066Etude de faisabilité pour la mise en place d'une chaufferie bois et d'une plateforme de productionDATEAssociation le Clos du Nid919-9282042.3392.595,00 € 
06‑2062Promotion de la race BMC et de la race Brune au sommet de l'élevage de CournonDEAECOMEL939-92865745.000,00 € 
06‑2061Fonctionnement et programme d'actions 2006DEAEJeunes agriculteurs de Lozère939-92865743.354,00 € 
06‑2060Fonctionnement et programme d'actions 2006DEAEJeunes agriculteurs de Lozère939-92865743.354,00 € 
06‑2059Fonctionnement et programme d'actions 2006DEAEADRAL939-92865747.000,00 € 
06‑2032Travaux de remplacement d'un mur de maçonnerie par des enrochements RD 987 Cne de La Chaze de Peyre du 14 au 24 nov 2006DRTB     
06‑2031Modifiant l'arrêté n°05-0925 du 24-05-05DATEPatrick HEBRARD919-932042.452.659,33 € 
06‑2030Modifiant l'arrêté n° 02-2686 du 25-11-02DATEDominique SOULA919-932042.458.926,20 € 
06‑2029Modifiant l'arrêté n° 05-1883 du 03-11-05DATESarl MATHIEU919-932042.4910.050,00 € 
06‑2028Modifiant l'arrêté n° 03-1366 du 03-06-03DATEDaniel JULIAN917-742042.9182.846,88 € 
06‑2027Modifiant l'arrêté n° 05-1264 du 19-07-05DATEPatrick DEUTCH917-742042.9181.347,27 € 
06‑2026Modifiant l'arrêté n° 03-2651 du 24-11-03DATEJean-Louis CORNET917-742042.9181.900,63 € 
06‑2025Modifiant l'arrêté n° 05-1751 du 4-10-05DATEOdile FAGES917-742042.918538,50 € 
06‑2024Travaux de terrassement au droit d'une parcelle Rond-point de Valcroze RD 42 du 15 au 17 nov 2006DRTB     
06‑2023Modifiant l'arrêté n° 01-0377 du 16-02-01DATECommune de le Buisson912-70130-9038.298,62 € 
06‑2022Modifiant l'arrêté n° 02-2263 du 16-09-02DATECommune de Marvejols912-7013090118.844,54 € 
06‑2019Optimisation des déchèteries pour la collecte des déchets toxiquesDEAES.D.E.E. de la Lozère917-7420414.19917.638,00 € 
06‑2018Equipement des déchèteries pour la collecte des déchets toxiquesDEAES.D.E.E. de la Lozère917-7420414.19925.290,00 € 
06‑2017Aménagement de points recyclage (tranche 2006)DEAES.D.E.E. de la Lozère917-7420414.199112.500,00 € 
06‑2016Travaux de réhabilitation de la décharge de Barre des cévennesDEAESyndicat mixte des Hauts Gardons917-3120414-21621.000,00 € 
06‑2015Travaux de réhabilitation de la décharge de Barre des cévennes (dossier complémentaire)DEAESyndicat mixte des Hauts gardons917-7420414.1999.600,00 € 
06‑2014Travaux collectifs d'aménagement foncier dans le cadre du projet d'installation de 14 jeunes agriculteursDEAEASTAF917-7420414199,00 €Oui
06‑2013Travaux de réfection de chaussée RD 1 du 13 au 24 nov 2006 Cnes de Servières et RieutortDRTB     
06‑2012Modifiant l'arrêté n°005-0839 du 02-05-05DATECommune de Fraissinet de Lozère919-9320414.645.000,00 € 
06‑2007Travaux de réhabilitation d'ouvrages - amélioration de l'unité de désinfectionDEAECommune de le Pont de Montvert916-6120414.5266.400,00 € 
06‑2001Travaux pour la réalisation d'un mur de soutènement RD 50 Cne de JavolsDRTB     
06‑2000Travaux de reprofilage de la chaussée RD 50 Cne du Fau de PeyreDRTB     
06‑1997Travaux de terrassement au droit d'une parcelle Rond-point de Valcroze RD 42 du 6 au 10 nov 2006DRTB     
06‑1993Schéma de prévention des inondations sur le bassin versant du Lot amontDEAESivu pour l'aménagement du Lot et de la Colagne936-6165734.385.875,50 € 
06‑1992Travaux d'exploitation forestière sur la RD 13 du 9 au 20 nov 2006 Cne de St Martin de LansuscleDRTB     
06‑1991Travaux 2006 sur les berges de la Jonte et du BéthuzonDEAESIVOM Grand Site National des Gorges du Tarn, de la Jonte et des Causses917-7420414.1992.400,00 € 
06‑1990Acquisition de nouveaux matériels pour le Parc Départemental de Matériel CulturelDATEADDA Scènes Croisées913-3112042.17422.800,00 € 
06‑1988Arrêté permanent de limitation de vitesse sur la RD 907 lieu-dit La TièreDRTB     
06‑1987Création d'un nouveau captage temporaire aux LaubiesDEAESIAEP du causse de Sauveterre916-6120414.5260.000,00 € 
06‑1986Etude diagnostic des dispositifs d'assainissement autonome des structures touristiques (complément TVA)DEAESIVOM grand site National des Gorges du tarn, de la Jonte et des Causses917-7420414.199985,00 € 
06‑1983Schéma communal d'assainissementDEAECommune de le born916-6120414.528.400,00 € 
06‑1982P.Voirie Accès agricole RD 35 Cne de Fraissinet de LozèreDRTB     
06‑1981Accordant une subvention pour la création d'un logement communalDATECommune de Lajo917 - 7220414.1117.622,00 € 
06‑1980Arrêté permanent de limitation de vitesse sur la RD 9 Cne du PompidouDRTB     
06‑1978Restauration du four du FromentalDATECommune des Salces917-7420414.1996.581,00 € 
06‑1977Travaux d'exploitation forestière sur la RD 31 du 6 au 10 novembre 2006 Cne d'IspagnacDRTB     
06‑1976Travaux de construction du carrefour avec la voie de la déchetterie SDEE RD 806 Cne du Chastel Nouvel du 27 oct au 3 nov 2006DRTB     
06‑1975Restauration de la toiture de l'ancien hôtel RouvièreDATECommune de Marvejols913-31220414.475.026,00 € 
06‑1974Réfection de la couverture, étanchéité du clocher et pavage du parvis de l'égliseDATECommune de Saint Privat du Fau913-31220414.4733.683,00 € 
06‑1973Travaux de restauration du tunnel de Marquaïres RD 907 Cne de Bassurels du 6 au 17 novembre 2006DRTB     
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