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 Octobre 2006 - Synthèse des arrêtés 
Mis en ligne le 09/11/2006.
Les arrêtés ci-dessous sont classés du plus récent au plus ancien.
NuméroLibelléDirectionAttributaireChapitreArticleMontantAnnulé
06‑1969Eboulement d'un mur de soutennement sur la RD 998 Cne de Laval du TarnDRTB     
06‑1968Traitement contre le dendroctoneDEAEPaulhac917-7420414.199338,00 € 
06‑1967Travaux de nettoiement-dépressageDEAESt juéry917-7420414.1991.828,00 € 
06‑1966Travaux de reboisementDEAELa fage montivernoux917-7420414.19913.286,00 € 
06‑1965Traitement contre le dendroctoneDEAELuc917-7420414.199709,00 € 
06‑1964Travaux de reboisementDEAEBarjac917-7420414.19918.880,00 € 
06‑1962Travaux de restauration du tunnel de Marquaïres RD 907 Cne de Bassurels du 27 octobre au 6 novembre 2006DRTB     
06‑1961Entretien parcellaireDEAETrélans917-7420414-199301,00 € 
06‑1960Entretien du parcellaireDEAELes salces917-7420414.199480,00 € 
06‑1959Entretien du parcellaireDEAELes salces917-7420414.199480,00 € 
06‑1958Plantation de peuplementsDEAEMontbel917-7420414.1997.238,00 € 
06‑1957Plantation de peuplementsDEAEMontbel917-7420414.1997.238,00 € 
06‑1956Entretien parcellaireDEAESt pierre le vieux (vareilles)917-7420414.199301,00 € 
06‑1955Tvx de nettoiement-dépressageDEAESt pierre le vieux917-7420414.1995.617,00 € 
06‑1954Tvx de nettoiement-dépressageDEAESt pierre le vieux917-7420414.1995.617,00 € 
06‑1949Travaux de réparation d'un éboulement sur la déviation de Rimeize RD 806 du 30 octobre au 3 novembre 2006DRTB     
06‑1948Aménagements des abords du château de CastanetDATECommunauté de communes de Villefort917-7420414.8360.143,00 € 
06‑1947Aménagement de la salle des jeunesDATECommune de Villeffort917-7420414.838.800,00 € 
06‑1946Rénovation des cloches de l'égliseDATECommune d'Albaret Sainte Marie913-31220414.477.740,00 € 
06‑1945Construction d'une maison médicaleDATECommune de Rieutort de Randon917-7420414.8398.000,00 € 
06‑1944Remise en état des dégâts provoqués par les inondations de décembre 2003DATECommune d'Allenc916-92820414.149.090,00 € 
06‑1943Réfection des réseaux humides - création d'une station d'épuration et d'un réservoir au bourg (priorité 2)DEAECommune de Chasserades916-6120414.52365.950,00 € 
06‑1928Financement des coûts de contrôleDEAEAssociation des produits de l'aubrac939-9286574.266.000,00 € 
06‑1927Financement des coûts de contrôleDEAEAssociation des produits de l'aubrac939-9286574.266.000,00 € 
06‑1926Soutien aux éleveurs du sud lozère suite à la fermeture de l'abattoir de floracDEAEComité de développement local de florac939-9286574.2612.000,00 € 
06‑1907Aménagement d'un logement communalDATECommune de Les Bondons  7.622,00 € 
06‑1906Construction d'un logementDATECommune de Saint-André Capceze  7.622,00 € 
06‑1905Travaux d'exploitation forestière sur la RD 31 du 23 octobre au 3 novembre 2006 Cne d'IspagnacDRTB     
06‑1904Accordant une subvention pour l'aménagement d'un magasin multi-servicesDATEPascaline ODOUARD919-932042.495.846,00 € 
06‑1901Etude pré-opérationnelle à la mise en oeuvre d'une opération concertée d'aménagement et de gestion de l'espace ruralDEAECommunauté de communes du Causse du Massegros917-7420414.19911.124,00 € 
06‑1900Travaux collectifs d'aménagement de la propriété communale de ChadenetDEAEASTAF de la Lozère917-7420414.1997.260,00 € 
06‑1899Travaux collectifs d'aménagement de la propriété sectionale de Tridos commune des BessonsDEAEASTAF de la Lozère917-7420414.1995.500,00 € 
06‑1898Travaux collectifs d'aménagement de la propriété sectionale de Saint Laurent commune de Saint Laurent de MuretDEAEASTAF de la Lozère917-7420414.19912.100,00 € 
06‑1895P.Voirie Extension du réseau d'eaux usées RD 47 Cne du Malzieu-VilleDRTB     
06‑1894P.Voirie suppression d'une conduite AEP RD 986 Cne de MeyrueisDRTB     
06‑1893Etude diagnostic des dispositifs d'assainissement autonome des structures touristiquesDEAESIVOM grand site National des Gorges du tarn, de la Jonte et des Causses917-7420414.1995.028,00 € 
06‑1890Travaux d'aménagement de chaussée RD 42 Cne de Mende du 23 au 20 décembre 2006DRTB     
06‑1889Réfection de l'intérieur de l'égliseDATECommune de Prinsuejols913-31220414.4728.781,00 € 
06‑1888Attributif de subvention pour travaux de grosses réparations à la salaison de l'HabitarelleDATECommunauté de communes du canton de Châteauneuf de Randon919-9320414.907.773,00 € 
06‑1887Restauration du tunnel du Marquaïres RD 907 Cne de Bassurels du 23 octobre au 10 novembre 2006DRTB     
06‑1886Travaux de réfection de chaussée RD 1 Cnes de Servières et Rieutort du 23 octobre au 10 novembre 2006DRTB     
06‑1883P.Voirie extension du réseau d'eaux usées RD 47 Cne du Malzieu VilleDRTB     
06‑1874Arrêté portant recrutement 2DAG     
06‑1865Modifiant l'arrêté 05-0109 du 7-01-2005 et accordant une subvention de 30 801,94 € à la commune de Saint Chély d'Apcher pour l'aménagement d'un local de stockage à la piscineDATE     
06‑1860Arrêté conjoint réfection de réseaux sur la RD 986 Cne de Meyrueis du 23 octobre au 22 décembre 2006DRTB     
06‑1859Modification de l'arrêté 99-2184 relatif à la réhabilitation des terrasses des CalquièresDEAECommune de Saint-Germain de Calberte917 7420414.1993.349,27 € 
06‑1858Travaux de réparation d'un éboulement sur la déviation de Rimeize RD 806DRTB     
06‑1857Arrêté modificatif de l’arrêté n° 03-2055 relatif à l'aménagement de la cascade de RunesDEAESIVOM des Sourcs du Tarn et du Mont Lozère927143219919.665,34 € 
06‑1856Modification de l'arrêté n° 03-1415 relatif aux ouvertures paysagères sur la route des crêtesDEAESIVOM des Sources du Tarn et du Mont Lozère92714321992.404,85 € 
06‑1855Limitation de vitesse sur la RD 809 dans la traversée du lieu-dit de CouffinetDRTB     
06‑1854Modification de l'arrêté n° 02-2588 du 8 novembre 2002 Mise en valeur touristique de la forêtDEAESyndicat mixte des Hauts Gardons917-7420414.1994.425,00 € 
06‑1824Restauration du tunnel de Marquaïres sur RD 907 (prolongation des restrictions)DRTB   0,00 € 
06‑1823Permission de voirie - aménagement accès depuis RD 809 pour desservir un centre commercial à Chalsade SudDRTB     
06‑1822Réseau AEP, remplacement de conduite existante RD 42- village de ChabritsDRTB     
06‑1809Agrandissement de la STEP de chiracDEAECommune de Chirac917-7420414.199145.000,00 € 
06‑1808Attributif de subvention pour le renouvellement de la signalétique, du parc informatique et des présentoirs de documentsDATEOffice de tourisme de Langogne919-942042.751.449,50 € 
06‑1794Arrêté Permission de Voirie-extension du réseau d'eaux usées vers le village de Verdezum (Malzieu-Ville)DRTB     
06‑1787Arrêté de restriction à la circulation temporaire pour travaux sur la RD 986 Commune Mas Saint Chély du 9 au 20 oct. 06DRTB     
06‑1781Animation en vue de la mobilisation de la propriété sectionale sur le département de la Lozère en 2006DEAESAFER Languedoc-Roussillon917-742042.19922.875,00 € 
06‑1780Animation pour la création d'un stock d'exploitations d'accueil en vue de l'installation de jeunes agriculteurs en Lozère au titre de 2006DEAESAFER Languedoc-Roussillon917-742042.19933.540,00 € 
06‑1779AEP-captage et raccordement des sources Fages et BoudetDEAECommune de le Monastier Pin Moriès917-7420414.19931.071,00 € 
06‑1778Mise en place d'un essai ultrafiltration sur la source des RomainsDEAECommune de le Monastier Pin Moriès917-7420414.1996.400,00 € 
06‑1777Assainissement des villages des courses et de la Rouvière (complément de travaux)DEAECommune de St alban sur limagnole916-6120414.5222.054,00 € 
06‑1776Assainissement des villages des courses et de la Rouvière (complément de travaux)DEAECommune de St alban sur limagnole916-6120414.5222.054,00 €Oui
06‑1775Travaux de restauration du tunnel de Marquaïres RD 907 Cne de Bassurels du 6 au 13 octobre 2006DRTB     
06‑1774Etude préliminaire : alimentation en eau potable substitution de la pirse d'eau sur le SalacruxDEAECommunne des laubies917-7420414.19914.700,00 € 
06‑1773Restauration des fours d'Aubigeyres, de la Chazotette, de Fontanes et du métier à ferrer du GrachDATECommune de Saint Sauveur de Peyre913-31220414.4712.536,00 € 
06‑1772Illumination de l'égliseDATECommune de Saint Sauveur de Peyre913-31220414.475.298,00 € 
06‑1771Réfection de la tribune, de l'escalier et du plancher du coeur de l'égliseDATECommune de Laval Atger913-31220414.475.045,00 € 
06‑1768Entretien du périmètre parcellaireDEAEMeyrueis (section de campis)917-7420414.199380,00 € 
06‑1767Reconstruction du poste de relevage des eaux usées de la traverséedu GardonDEAECommune de Ste Croix Vallée Française917-7420414.19955.000,00 € 
06‑1766Assainissement du quartier des prairiesDEAECommune de St alban sur limagnole917-7420414.19987.500,00 € 
06‑1765Assainissement du quartier BeausoleilDEAECommune de St alban sur limagnole917-7420414.19916.150,00 € 
06‑1757Accordant une subvention pour la création d'une zone d'activités au MassegrosDATECommunauté de communes du causse du Massegros919-9321414.654.874,00 € 
06‑1756Attributif de subvention pour la mise à niveau qualitative du train touristique des Gorges de l'AllierDATESyndicat mixte d'aménagement du Haut Allier919-9420414.1618.773,00 € 
06‑1755Attributif de subvention pour l'acquisition de matériel bureautique et informatique pour l'office de tourismeDATECommune de Saint Alban919-9420414.163762,00 € 
06‑1753Programme départemental d'enfouissement des réseaux électriquesDATESDEE de la Lozère917.7420414.199121.959,00 € 
06‑1752Arrêté attributif accordant une subvention à la crèche de Mende pour le recrutement d'une éducatrice de jeunes enfantsDSDCCAS de Mende934-4165734.2911.756,00 € 
06‑1751Arrêté attributif accordant une subvention à la crèche de Mende pour l'achat de matériel spécifiqueDSDCCAS de Mende913-3320414-3331.851,78 € 
06‑1750Arrêté attributif accordant une subvention à la crèche de Chanac pour l'achat de matériel spécifiqueDSDCCAS de Chanac913-3320414-3332.443,22 € 
06‑1749Travaux de confortement du Pont de Mialanes RD 989 Cne de Paulhac en Margeride du 2 au 6 oct 2006DRTB     
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