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 Septembre 2006 - Synthèse des arrêtés 
Mis en ligne le 10/10/2006.
Les arrêtés ci-dessous sont classés du plus récent au plus ancien.
NuméroLibelléDirectionAttributaireChapitreArticleMontantAnnulé
06‑1748Travaux de calibrage de chaussée RD 71 Cne de St Frézal d'AlbugesDRTB     
06‑1747Remplacement des menuiseries extérieures de 5 gîtes communauxDATECommune de Chateauneuf de Randon917-7420414.836.860,00 € 
06‑1746Aménagement de l'entrée du village des Combettes PlanesDATECommune de Chateauneuf de Randon917-7420414.837.754,00 € 
06‑1735Travaux de confortement du Pont de Mialanes RD 989 Cne de Paulhac en MargerideDRTB     
06‑1734Attributif de subvention pour l'aménagement du camping municipalDATECommune de Saint Chély d'Apcher919-9420414.487.139,00 € 
06‑1707Plan dpt "bâtiments d'élevages"DEAERolland VALENTIN (GAEC AVENIR)919-9282042.1710.000,00 € 
06‑1706Plan dpt "bâtiments d'élevages"DEAENicolas PONS919-9282042.17750,00 € 
06‑1705Plan dpt "bâtiments d'élevages"DEAEBernard PRUNIERES919-9282042.17750,00 € 
06‑1704Plan dept "bâtiments d'élevages"DEAEArnault BOULET919-9282042.175.000,00 € 
06‑1703Plan départemental "bâtiments d'élevage"DEAECindy BOUQUET (GAEC de l'Ance)919-9282042.171.500,00 € 
06‑1702Plan départemental "bâtiments d'élevages"DEAEJean-Claude GUIGON919-9282042.175.000,00 € 
06‑1701Plan départemental "bâtiments d'élevage"DEAEFlorent MAURIN919-9282042.17750,00 € 
06‑1700Plan départemental "bâtiments d'élevage"DEAEChristophe MASCLAUX919-9282042.1711.500,00 € 
06‑1699Accordant une subvention pour l'acquisition d'une ligne d'encartageDATEImprimerie des 4919-932042.499.000,00 € 
06‑1698Accordant une subvention pour l'acquisition d'un véhicule isothermeDATELa grande bleue919-932042.493.080,00 € 
06‑1697Accordant une subvention pour l'acquisition d'une chargeuse pelleteuseDATEEurl Bati gévaudan919-932042.499.000,00 € 
06‑1696Accordant une subvention pour l'acquisition d'une ligne de décapage par bainsDATERadia 48919-932042.498.251,00 € 
06‑1695Accordant une subvention pour l'acquisition d'une grueDATESarl Delort919-932042.499.000,00 € 
06‑1694Accordant une subvention pour l'acquisition d'une pelle mécaniqueDATESarl Veyrunes919-932042.495.488,00 € 
06‑1690Plan départementalDEAEMichel LACAS919-9282042.17307,12 € 
06‑1689Plan départemental "bâtiments d'élevage"DEAEPaul JUERY919-9282042.17750,00 € 
06‑1688Arrêté permanent de limitation de tonnage sur diverses routes départementalesDRTB     
06‑1685Plan départemental "bâtiments d'élevage"DEAEGaec des boulaines919-9282042.1715.000,00 € 
06‑1684Sensibilisation à la gestion et au traitement des eaux blanchesDEAEChambre d'agriculture de la lozère939-9286574.265.369,00 € 
06‑1683Manifestations départementales d'élevageDEAEChambre d'agriculture de la lozère939-9286574.265.000,00 € 
06‑1682Modifiant l'arrêté n°00-0232 du 02-02-00DATECommune de Marvejols912-70130-9057.721,14 € 
06‑1681Travaux de restauration du tunnel de Marquaïres RD 907 Cne de BassurelsDRTB     
06‑1680Modifiant l'arrêté n°02-2410 du 11-10-02DATESCI STR914-901304512.198,62 € 
06‑1679Travaux d'aménagement entre Chasseradès et Masméjean RD 6 Cnes Chasseradès et La BastideDRTB     
06‑1678Renforcement et diversification AEP su SIAEP et interconnexion avec le villages de TermesDEAESIAEP DE RU DE FONTBELLE917-7420414.19945.000,00 € 
06‑1677Mise au norme de 3 captages sur la commune de Prinsuejols -partie administrativeDEAECommune de prinsuejols917-7420414.1997.206,00 € 
06‑1676Acquisition et aménagement d'une habitationDATEMadame Hélène MOURGUES917-742042.109.147,00 € 
06‑1675Restauration de la toiture de l'égliseDATECommune de Javols913-31220414.474.915,00 € 
06‑1674Travaux fondations du pont de Gros-Lac RD 988 Cne de ChâteauneufDRTB     
06‑1671P. Voirie enfouissement réseaux AEP, eaux usées et pluviales RD 13, Cne St Germain de CalberteDRTB     
06‑1670Mise à jour de la commission consultative du plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés de la LozèreDEAE     
06‑1666Achat d'un appareil de mesure pour la station d'épurationDEAECommune du massegros917-7420414.1994.200,00 € 
06‑1665Accordant délégation de signature au doctuer Jean-Paul BONHOMME, 6ème vice-président, pour la période du 18 octobre au 22 octobre 2006DAG     
06‑1664Abrogeant l'arrêté N°06-1581 et accordant délégation de signature à Monsieur Jean-noêl BRUGERONDAG     
06‑1660P.Voirie réalisation d'une tranchée pour la pose des réseaux EDF et France Télécom, RD 3 Cne d'EstablesDRTB     
06‑1659Travaux d'enfouissement de réseaux EAP, EU et pluviales, RD 13 Cne de St Germain de CalberteDRTB     
06‑1658Création d'un 2ème gîte rural à Recoules de l'HomDATEMonsieur Jean Paul POURQUIER919-942042.15810.000,00 € 
06‑1657Création d'un premier gîte rural à Recoules de l'HomDATEMonsieur Jean Paul POURQUIER919-942042.15810.000,00 € 
06‑1651Accordant une subvention pour la création d'un logement communalDATECommune de Lajo  7.622,00 € 
06‑1646Accordant une subvention pour la création d'un logementDATECommune de Recoules d'Aubrac  7.622,00 € 
06‑1645Accordant une subvention pour le programme de voirie communale 2006DATESDEE de la Lozère  686.021,00 € 
06‑1644Accordant une subvention pour l'enfouissement des réseaux village de Mas Saint-ChélyDATEFrance Telecom  452,00 € 
06‑1643Abrogeant la délégation de signatures aux chefs de subdivisions et au chef de la cellule départementale d'exploitation et de sécurité de la direction départementale de l'équipementDAG     
06‑1642Accordant délégation de signature à Monsieur Patrice BOUZILLARD, directeur des Routes, des transports et des bâtimentsDAGPatrice BOUZILLARD    
06‑1641Accordant délégation de signature à Madame Valérie KREMSKI-FREY, directrice de la solidarité départementaleDAGValérie KREMSKI-FREY    
06‑1640Accordant délégation de signature à Madame Elisabeth CLUZEL, directrice du laboratoire départementalDAGElisabeth CLUZEL    
06‑1639Accordant délégation de signature à Monsieur Patrick BOYER, directeur des TIC et de la prospectiveDAGPatrick BOYER    
06‑1638Accordant délégation de signature à Monsieur Jean-Louis PODEVIGNE, directeur des finances et du budgetDAGJean-Louis PODEVIGNE    
06‑1637Accordant délégation de signature à Monsieur Michel DESDOUITS, directrice de l'enseignement, de la culture et des sportsDAGMichel DESDOUITS    
06‑1636Accordant délégation de signature à Monsieur Gilles CHARRADE, directeur de l'eau, de l'agriculture et de l'environnementDAGGilles CHARRADE    
06‑1635Accordant délégation de signature à Monsieur Jean-Marc BONNAL, directeur de l'aménagement du territoire et de l'économie des archives départementalesDAGJean-Marc BONNAL    
06‑1634Accordant délégation de signature à Madame Monique TREUIL, directrice de la bibliothèque départementaleDAGMonique TREUIL    
06‑1633Accordant délégation de signature à Madame Claire MARTIN, directrice des archives départementalesDAGClaire MARTIN    
06‑1632Accordant délégation de signature à Monsieur Eric DEBENNE, directeur de la communicationDAGEric DEBENNE    
06‑1631Accordant délégation de signature à Monsieur Louis GALTIER, directeur de l'administration généraleDAGLouis GALTIER    
06‑1630Accordant délégation de signature à Monsieur Yves CASTEL, directeur général des servicesDAGM. Yves CASTEL    
06‑1628Autorisation d'utiliser un véhicule personnelDAG     
06‑1618Aménagement d'une 5ème classe à l'école primaireDATECommune de Banassac912-2120414.158.450,00 € 
06‑1617Aménagement d'une 5ème classe à l'école primaireDATECommune de Banassac912-2120414.158.450,00 € 
06‑1615Construction d'une habitationDATEMonsieur Christian Gérard PIC917-742042.106.860,00 € 
06‑1614Achat et aménagement d'un immeuble pour accueillir un pôle de santé sur le canton de FournelsDATECommunauté de communes des Hautes Terres917-7420414.8322.000,00 € 
06‑1613Installation de 3 abris voyageursDATECommune de Serverette918-82120414.2155.580,00 € 
06‑1611Restriction à la circulation pour travaux sur RD 69 commune de Sainte Colombe de Peyre du 13/09/06 au 22/09/06DATE     
06‑1610Restriction à la circulation pour travaux sur RD 987 commune de Saint Alban du 13/09/06 au 29/09/06DATE     
06‑1602Rénovation de la maison route de saint-Etienne de LugdarèsDATECommune de Luc917-7220414.1117.622,00 € 
06‑1587Travaux de canalisation Cne de Gabrias RD 42DRTB     
06‑1584Festival de l'eau 2006 du Pont de MontvertDEAEAAPPMA Haute Vallée du Tarn937-7386574.381.200,00 € 
06‑1583Portant constitution de la commission administrative paritaire départementale pour la catégorie BDAG     
06‑1582Délégation de signature à Mr LIBOUREL - Commande publique - Cion finances et programmationDAGMr LIBOUREL    
06‑1581Délégation de signature à Mr BRUGERON - Commande publique Cion culture, patrimoine, bâtimentsDAGMr BRUGERON    
06‑1580Délégation de signature à Mr de LESCURE Commande publique - Cion EquipementDAGMr de LESCURE    
06‑1579Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques du village de Saint Privat du FauDATECommune de Saint Privat du Fau917-7420414.8311.310,00 € 
06‑1578Restauration du tunnel du Marquaïres RD 907 Cne de BassurelsDRTB     
06‑1577Course de ski à roulettes sur les RD 5 et 985 Cne de GrandrieuDRTB     
06‑1574Aménagement d'une habitationDATEMademoiselle Florence LAURIOL917-742042.109.147,00 € 
06‑1564Restriction à la circulation pour travaux sur RD 41 commune de Lanuejols du 05/09/06 au 22/09/06DATE     
06‑1563Aménagement des places de la mairie, de la maison de retraite, du château et de la rue principaleDATECommune de Luc917-7420414.8362.400,00 € 
06‑1562P.Voirie Accès RD 16 Cne de FloracDRTB     
06‑1561P.Voirie Accès RD 907 bis Cne d'IspagnacDRTB     
06‑1560P.V Création accès RD 59 Cne de Chambon le ChâteauDRTB     
06‑1559Travaux de calibrage de chaussée RD 71 Cne de St Frézal d'AlbugesDRTB     
06‑1558Restriction à la circulation pour travaux RD 996 Cne de MeyrueisDRTB     
06‑1557Aménagement des abords du collègeDATECommune de Villefort917-7420414.8330.000,00 € 
06‑1556Restauration du pont de la Colagne (complément)DATECommune de Chirac917-7420414.8372.814,00 € 
06‑1555Consolidation, restauration et élargissement du pont de la ColagneDATECommune de Chirac917-7420414.8350.830,00 € 
06‑1554Travaux d'aménagement entre Masméjean et Chasserades RD 6DRTB     
06‑1553Mise en conformité des réseaux AEP, distribution la planchette et extension (commune de Barjac)DEAECté de Cnes Pays de Chanac917-7420414.19936.475,00 € 
06‑1552Travaux de réhabilitation d'ouvrages - unité de distribution d'EspèresDEAECommune de st léger917-7420414.19911.000,00 € 
06‑1551Pré-diagnostic des réseaux de distribution avec descriptif des principaux ouvrages AEPDEAECommune de Pourcharesses917-7420414.1991.170,00 € 
06‑1550Pose de compteursDEAECommune de montrodat917-7420414.1998.028,00 € 
06‑1549Refection du collecteur terminalDEAECommune de chambon le chateau917-7420414.1998.636,00 € 
06‑1548RD 987 - Aménagement dans la traversée de NasbinalsDRTB     
06‑1547Modifiant l'arrêté 00-0510 du 9 mars 2000 et accordant une subvention de 15 884,27 € au Centre d'Activités Socio Culturelles et de Loisirs pour l'aménagement du centre de vacances à Saint Roman de Tousque au mas de La CabanariéDATE     
06‑1546Modifiant l'arrêté 04-2232 du 14-12-2004 et accordant une subvention de 1090,75 € à la Féfération des Boulangers de la LozèreDATE     
06‑1545Modifiant l'arrêté 03-2647 du 24-11-2003 et accordant une subvention de 2 131,08 € au CAUE pour l'organisation d'un colloque national sur la pierreDATE     
06‑1544Modifiant l'arrêté 00-1861 du 31-08-2000 et accordant une subvention de 4 373,80 € à la société Engelvin Bois pour la création d'aire de stockage par voie humideDATE     
06‑1543Modifiant l'arrêté 06-0203 du 26 janvier 2006 et accordant une subvention de 666,61 € à l'OTSI de Saint Etienne Vallée Française pour l'acquisition de matériel informatiqueDATE     
06‑1542Modifiant l'arrêté 05-1966 du 21 novembre 2005 et accordant une subvention de 1 077,70 € l'APAVI pour le remplacement du matériel informatique et audioDATE     
06‑1540Modifiant l'arrêté 02-1098 du 22-05-2002 et accordant une subvention de 13 059,52 € à la SARL Modern Hôtel pour la modernisation des hôtels Le Malmont, le Moden hôtel et le MoreauDATE     
06‑1539Modifiant l'arrêté 96-0205 du 2-02-1996 et accordant une subvention de 21 431,29 € au SIVOM du Grand Site National des Gorges du Tarn et de la Jonte pour l'aménagement du hameau de HauterivesDATE     
06‑1538Tournage d'un film sur route départementale RD 112 Cne de Recoules d'Aubrac les 10 et 11 septembre 2006DRTB     
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