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 Août 2006 - Synthèse des arrêtés 
Mis en ligne le 12/09/2006.
Les arrêtés ci-dessous sont classés du plus récent au plus ancien.
NuméroLibelléDirectionAttributaireChapitreArticleMontantAnnulé
06‑1537Arrêté demandant une radiation d'hypothèque - annule et remplace l'arrêté 06-0605DSDPaul PALMIER  0,00 € 
06‑1536P.Voirie réseau d'adduction d'eau potable RD 20 Cne du BleymardDRTB     
06‑1523Attributif de subvention pour la création de chambres d'hôtes à la TarrabelleDATEMarie-France Gely919-942042.15810.000,00 € 
06‑1522Attributif de subvention pour l'aménagement d'un gîte au Bruel commune des VignesDATEAlain COMMANDRE919-942042.1589.552,00 € 
06‑1521Restriction à la circulation pour travaux sur RD 6 commune de Chasserades et Saint Frezal d'Albuges du 28/08/06 au 29/08/06DATE     
06‑1520Travaux de revêtement de chaussée RD 162 Cnes de Cassagnas et Barre des CévennesDRTB     
06‑1519Aménagement du village du PêcherDATECommune d'Aumont Aubrac917-7420414.8381.264,00 € 
06‑1518Restrictiction a la circulation pour travaux sur la RD 6 communes de la Bastide et Chasserades du 28/08/06 au 22/12/06DATE     
06‑1517Restriction a la circulation pour travaux sur la RD 906 commune de Luc du 28/08/06 au 17/11/06DATE     
06‑1516Mise aux normes des locaux et réhabilitation de la salle de spectacle à l'école de La CoustaradeDATECommune de Marvejols912-2120414.1512.800,00 €Oui
06‑1515Mise aux normes des locaux et réhabilitation de la salle de spectacle à l'école de La CoustaradeDATECommune de Marvejols912-2120414.1512.800,00 € 
06‑1514Divers travaux de rénovation des écoles publiquesDATECommune de Langogne912-2120414.157.898,00 € 
06‑1513Création de deux classes et divers aménagements à l'école de ChanacDATECommunauté de communes Pays de Chanac912-2120414.1546.700,00 € 
06‑1512Installation d'un abri voyageurs place Notre DameDATECommune de Langogne918-82120414.2152.457,00 € 
06‑1511Installation d'une chaufferie automatique à bois avec réseau de chaleur à Saint Laurent de TrèvesDATECommunauté des communes Cévenoles Tarnon Mimente919-92820414.33816.425,00 € 
06‑1510Restauration du four à pain et du moulinDATECommune de Cubièrettes917-7420414.19915.150,00 € 
06‑1509Rénovation de deux courts de tennisDATECommune d'Aumont Aubrac913-3220414.8325.722,00 € 
06‑1508Aménagement du village de Saint Privat du FauDATECommune de Saint Privat du Fau917-7420414.8339.003,00 € 
06‑1507Renforcement des voies communalesDATECommune de Saint Bauzile917-7420414.8374.200,00 € 
06‑1506Aménagement de la mairieDATECommune de Langogne917-7420414.8342.102,00 € 
06‑1505Réfection du pont du TimbetDATECommune de La Panouse917-7420414.8319.753,00 € 
06‑1504Réfection et aménagement du pont métalliqueDATECommune de Cubièrettes917-7420414.8321.383,00 € 
06‑1503Aménagement de la place du village et enfouissement des réseaux (1ère tranche)DATECommune de Brion917-7420414.8331.950,00 € 
06‑1502Améangement du village de La ChaldetteDATECommune de Brion917-7420414.8324.357,00 € 
06‑1501Construction de garages communauxDATECommune de Chauchailles917-7420414.839.600,00 € 
06‑1500Améangement du village de La RouvièreDATECommune de Pelouse917-7420414.8317.500,00 € 
06‑1499Création d'une aire de jeuxDATECommune du Collet de Dèze917-7420414.8310.877,00 € 
06‑1498Aménagement du centre multi-activitésDATECommune de Fournels917-7420414.8332.000,00 € 
06‑1497Aménagement du bourg (1ère tranche) - complémentDATECommune de Chanac917-7420414.83107.188,00 € 
06‑1496Enfouissement des résaux électriques et téléphoniques des villages de La Viale et de La VolpillièreDATECommune de Saint Pierre des Tripiers917-7420414.8370.562,00 € 
06‑1495Restauration du petit patrimoine de la communeDATECommune de Trélans917-7420414.19914.224,00 € 
06‑1494Tournage d'un film sur routes départementales RD 52 et 900 Cne de Nasbinals du 26 août au 2 septembre 2006DRTB     
06‑1493Limitation de tonnage sur le pont de Montanio à 19 tonnes RD 50 Cne de ServièresDRTB     
06‑1489Attributif de subvention pour travaux de grosses réparations à la salaison de l'HabitarelleDATECommunautés de communes du Canton de Châteauneuf de Randon919-9320414.907.773,00 € 
06‑1488Attributif de subvention pour la construction de deux ateliers relais à ChaudeyracDATECommunauté de communes du canton de Châteauneuf de Randon919-9320414.9029.100,00 € 
06‑1487Attributif de subvention pour l'acquisition d'une mini pelleDATESARL Robert VIDAL919-932042.499.000,00 € 
06‑1486Attributif de subvention pour l'acquisition d'une mini pelleDATEAlain ROZIERE919-932042.495.799,00 € 
06‑1485Attributif de subvention pour l'acquisition d'une grueDATEBernard ROZIERE919-932042.499.000,00 € 
06‑1484Attributif de subvention pour l'acquisition de matériel pour l'impregnation du boisDATESarl MERCORNE919-932042.496.150,00 € 
06‑1483Attributif de subvention pour l'acquisition d'une pelle d'occasionDATEYves BRUN919-932042.499.000,00 € 
06‑1482Attributif de subvention pour l'acquisition d'une grueDATESARL Matoses919 932042 499.000,00 € 
06‑1481Arrêté permanent obligation de marquer un temps d'arrêt stop sur RD 47 Cne de St-Léger du MalzieuDRTB     
06‑1480Arrêté permanent de limitation de tonnage sur diverses routes départementalesDRTB     
06‑1479P.Voirie Enfouissement de réseaux RD 48 Cne du Malzieu-ForainDRTB     
06‑1478Tour Cycliste du Gévaudan RD 16, 2 et 25 le 9 et 10 septembre 2006DRTB     
06‑1477Tournage d'un film sur routes départementales RD 52 et 900 Cne de Nasbinals du 21 au 26 août 2006DRTB     
06‑1476P.Voirie France Télécom RD 67 Cne de Le RecouxDRTB     
06‑1475P.Voirie Accès RD 26 Cne de FontanesDRTB     
06‑1474P.Voirie Accès RD 988 Cne de Laval-AtgerDRTB     
06‑1473Restriction à la circulation pour travaux RD 10 Cne de Fau de PeyreDRTB     
06‑1472Annulant l'arrêté n° 02-0069 relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire de 6103,14 € à la commune de Saint Laurent de Muret pour les travaux connexes au remembrement (extension du remembrement de Chirac)DEAE     
06‑1471Modifiant l'arrêté n° 01-2398 du 22 novembre 2001 et accordant à la commune de Saint Laurent de Muret une subvention de 33297 € pour les travaux connexes au remembrement (extension du remembrement de Chirac)DEAE     
06‑1470Modifiant l'arrêté n° 03-1557 du 23 juin 2003 et accordant une subvention de 1355 € à la Chambre d'agriculture de la Lozère pourla réalisation de documents d'information sur la valorisation des "engrais de ferme"DEAE     
06‑1469Modifiant l'arrêté n° 03-1315 du 26 mai 2003 et accordant au Syndicat mixte des Hauts Gardons une subvention de 9 835 € pour l'acquisition de conteneurs à ordures ménagèresDEAE     
06‑1468Modifiant l'arrêté n° 03-1313 du 26 mai 2003 et accordant au SICTOM des Bassins du Haut Tarn une subvention de 2 399 € pour les actions de communication liées à l'ouverture de la déchèterie de FloracDEAE     
06‑1467Modifiant l'arrêté n° 04-20033 du18 novembre 2004 et accordant à la Communauté de communes des Hautes Terres une subvention de 15265 € pour les travaux de réhabilitation de la décharge de FournelsDEAE     
06‑1466Modifiant l'arrêté n° 02-0060 du 14 janvier 2002 et accordant une subvention de 4 226,30 € au SIVOM La Montagne pour le complément à l'étude de réhabilitation du centre d'enfouissement technique du MonteilDEAE     
06‑1461Travaux collectifs d'aménagement de la propriété sectionale de Bramonas commune de BalsiègesDEAEASTAF917-7420414-19910.560,00 € 
06‑1460Travaux collectifs d'aménagement de la propriété sectionale du Bouquet commune de Saint Georges de LévéjacDEAEASTAF917-7420414-19911.000,00 € 
06‑1459Supprimant l'arrêté 05-2099 du 5 déc. 2005 - acquisition et aménagement de la maisson CabirouDATELe Massegros  0,00 € 
06‑1455Aménagement d'un logement dans l'ancienne école du GiraldèsDATEArzenc de Randon  7.622,00 € 
06‑1454Réhabilitation de trois logements rue Léopold Monestier à MendeDATECcmes de la Haute Vallée d'Olt  22.866,00 € 
06‑1453Création d'un logement dans l'ancienne écoleDATELa Fage Montivernoux  7.622,00 € 
06‑1452Course pédestre "Boucle de la Châtaigne" le 27 août, RD 61 et 62 Cne de PompidouDRTB     
06‑1451Aménagement de deux logements dans l'ancienne vicairieDATERieutort de Randon  13.625,48 € 
06‑1450Restrictiction a la circulation pour travaux sur la RD 2 commune de St Léger de Peyre du 07/08/06 au 11/08/06DATE     
06‑1448Aménagement de l'atelier de production boucherieDATEJean Louis IMBERT919-932042.459.928,00 € 
06‑1437P.Voirie Aménagement d'accès RD 989 Cne du Malzieu-VilleDRTB     
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