Conseil général de la Lozère - Syndicat mixte Autoroute numérique A75

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Syndicat mixte Autoroute numérique A75 - Actes administratifs

Les éléments suivants sont classés du plus récent au plus ancien.

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Décision modificative N°1

4 octobre 2007

Consulter le document (765.4 Ko)

Date de publication : 22/10/2007 Date de mise à jour : 22/10/2007


Ouverture d'une ligne de trésorerie

4 octobre 2007

Consulter le document (1.4 Mo)

Date de publication : 22/10/2007 Date de mise à jour : 22/10/2007


Modification statutaire

4 octobre 2007

Consulter le document (674.63 Ko)

Date de publication : 22/10/2007 Date de mise à jour : 22/10/2007


Autorisation d'engager la procédure et de signer le marché de travaux pour la construction du réseau optique le long de l'autoroute A75

5 juillet 2007

Consulter le document (737.2 Ko)

Date de publication : 22/10/2007 Date de mise à jour : 22/10/2007


Choix du prestataire de service bancaire pour la ligne de trésorerie

5 juillet 2007

Consulter le document (620.71 Ko)

Date de publication : 22/10/2007 Date de mise à jour : 22/10/2007


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