Conseil général de la Lozère - Syndicat mixte Autoroute numérique A75

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Syndicat mixte Autoroute numérique A75 - Actes administratifs

Les éléments suivants sont classés du plus récent au plus ancien.

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Présentation de l'état des travaux de la commission consultative des services publics locaux pour l'année 2007

14 octobre 2008

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Date de publication : 14/11/2008 Date de mise à jour : 14/11/2008


Décision Modificative n° 1

14 octobre 2008

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Date de publication : 14/11/2008 Date de mise à jour : 14/11/2008


Choix du prestataire de service bancaire pour la ligne de trésorerie

14 octobre 2008

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Date de publication : 14/11/2008 Date de mise à jour : 14/11/2008


Habilitation pour assurer le suivi des négociations dans le cadre de la délégation de service public ayant pour objet l'exploitation et la commercialisation d'une infrastructure optique le long de l'Autoroute A75

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Date de publication : 01/09/2008 Date de mise à jour : 01/09/2008


Constitution de la commission d'ouverture des plis pour la délégation de service public local

30 mai 2008

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Date de publication : 15/08/2008 Date de mise à jour : 15/08/2008


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