Conseil général de la Lozère - Syndicat mixte Autoroute numérique A75

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Syndicat mixte Autoroute numérique A75 - Actes administratifs

Les éléments suivants sont classés du plus récent au plus ancien.

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Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2006

20 mars 2007

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Date de publication : 22/10/2007 Date de mise à jour : 22/10/2007


Election de la commission d'appel d'offres

20 mars 2007

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Date de publication : 22/10/2007 Date de mise à jour : 22/10/2007


Convention de mise à disposition à passer avec le Département de la Lozère

14 novembre 2006

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Date de publication : 09/01/2007 Date de mise à jour : 09/01/2007


Modification des statuts du Syndicat mixte Autoroute Numérique A75

14 novembre 2006

Consulter le document (13.35 Ko)

Date de publication : 09/01/2007 Date de mise à jour : 09/01/2007


Assujettissement à la TVA

14 novembre 2006

Consulter le document (8.45 Ko)

Date de publication : 09/01/2007 Date de mise à jour : 09/01/2007


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